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2,870 datasets for “numerisation”
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Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… cidTexte=LEGITEXT000006070987&dateTexte=20140915 lien vers guide de numérisation des SUP : http://www.geomatique-aln.fr/spip.php …
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SUP T2 - Zones de servitudes relatives aux téléphériques - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000497700&idArticle=LEGIARTI000006878833&dateTexte=20140922 lien vers guide de numérisation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Carte Communale de Loucrup du 30/04/2010 OBSOLETE
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé. Numérisation vectorielle de …
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Carte Communale de Visker du 27/01/2006 OBSOLETE
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé. Numérisation vectorielle de …
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Montgaillard approuvé le 16/06/2020
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louit approuvé le 14/12/2019
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
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Cartographie des Association Syndicales Autorisées (ASA) d’irrigation – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2024
Numérisation des périmètres des associations syndicales autorisées (ASA) d’irrigation d’Isère Numérisation des plans cadastraux des ASA …
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[DDT65 ]Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ossun du 09/05/2005, mis à jour le 23/10/2018 OBSOLETE
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 May 2016
La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé. Numérisation vectorielle du …
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CC du 26/01/2004 de Voissant - 38564 - MAJ SUP le 30/09/19
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant. Cet CC …
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- N29195E140A8042FF96E5498C878E8544
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Carte Communale de la commune de Angoisse
Commune d'AngoisseUpdated 5 Aug 2020
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC …
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Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
DDT Territoire-de-BelfortUpdated 15 Nov 2024
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Trébons approuvé le 10/10/2023
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 10 Oct 2023
… Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme …
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Barèges approuvé le 22/06/1987
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle du PPRN de Barèges (65481). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …
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Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 5 Feb 2026
… en ligne sur Gallica lorsqu’ils ont été numérisés. La sélection de ressources proposée est issue des catalogues …
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- RDF/NT
- RDF/N3
- RDF.NT
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Zonage - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Boulin approuvé le 28/03/2019, mis à jour le 09/10/2019
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 23 Jan 2020
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
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Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
DDT Territoire-de-BelfortUpdated 15 Nov 2024
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louey du 19/04/2016, modifié le 19/11/2020 OBSOLETE
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Sept 2016
Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle du PLU …
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bagnères-de-Bigorre approuvé le 18/05/2004, dernière mise à jour du 22/09/2020
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Apr 2016
… Cette numérisation porte sur l'ensemble de la commune, comprenant les 3 secteurs : Bourg, Haut de la Côte …