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103 datasets for “parc-automobile”
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Verdissement Flotte Automobile CONSUEL
COMITE NATIONAL POUR LA SECURITE DES USAGERS DE L'ELECTRICITEUpdated 30 Sept 2026
… En 2025, cette ambition s’est concrétisée par le renouvellement d’une partie du parc automobile, avec le …
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Enquête déplacements (2015) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 30 Sept 2015
L'Enquête Déplacements Grand Territoire de Loire-Atlantique 2015, réalisée selon la méthodologie nationale élaborée par le CERTU …
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Declaration LOM 2025 - 3M France et Filiales
3M FRANCE SASUpdated 24 Sept 2025
… carbone associée aux déplacements. · Déclaration de Verdissement du parc automobile des sociétés 3M en France (LOM-2025). * **Les …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
CDCUpdated 26 Aug 2026
… https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/verdissement-du-parc-automobile L a Caisse des Dépôts doit, lorsqu …
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BPMED - Pourcentage de véhicules à faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc en 2023
BANQUE POPULAIRE MÉDITERRANÉEUpdated 30 Sept 2024
… C’est ainsi qu’en 2023, la BPMED a renouvelé partiellement son parc automobile de 17 véhicules dont …
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Enquête déplacements (2015) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 30 Sept 2015
L'Enquête Déplacements Grand Territoire de Loire-Atlantique 2015, réalisée selon la méthodologie nationale élaborée par le CERTU …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (AIR PRODUCTS)
AIR PRODUCTSUpdated 15 Sept 2026
… faibles émissions intégrés dans le renouvellement annuel du parc automobile d’Air Products France. Il est établi conformément …
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Reglement vehicules
Les LilasUpdated 19 Aug 2025
La Ville et le CCAS des Lilas disposent d’un parc automobile mis à la disposition des agent …
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DECLARATION LOI LOM
Olivier CAMBERLEINUpdated 30 Apr 2026
… faibles émissions intégrés dans le renouvellement annuel du parc automobile de l’entreprise. Cette démarche contribue à la …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Groupe COLAS en FRANCE) - exercice 2025
Groupe COLAS en FRANCEUpdated 18 Sept 2026
… La LOM a mis en place une obligation d’accélérer le verdissement des parcs automobiles.
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Loi LOM : Déclaration de renouvellement des véhicules 2022
MENARINI FRANCEUpdated 30 Sept 2025
Dans le but d’accélérer le verdissement des parcs automobiles, la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) a …
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens
Commune de BrignolesUpdated 9 Dec 2025
… Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS - Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE - Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n …
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Loi LOM : Déclaration de verdissement de flotte - APAVE
APAVE SAUpdated 29 Sept 2026
Dans le but d’accélérer le verdissement des parcs automobiles, la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) a …
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Parc de véhicules à Issy-les-Moulineaux
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoiresUpdated 23 Nov 2023
… https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/donnees-sur-le-parc-automobile-francais-au-1er-janvier-2023
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… 4 lots sur 4 ans (Dommages aux biens, Parc automobile, Responsabilité civile et Cyber risques) qui se terminera …
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BMVIROLLE Déclaration Verdissement Flotte Année 2024
BMVIROLLE SASUpdated 26 Sept 2025
… soumise à l’obligation de suivi de son parc automobile. La déclaration a pour finalité de mesurer la …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Caisse des DépôtsUpdated 26 Aug 2026
… Ce jeu de données recense la part de véhicules à faibles émissions qui entre dans le parc automobile …
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Qualité de l'air – Exposition des parisien(ne)s au NO2 et PM2.5
Direction de la Transition Écologique et du Climat - Ville de ParisUpdated 11 Mar 2026
… trafic routier (diminution du trafic et amélioration du parc automobile à la faveur des normes euro successives), et …
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Historique du parc de véhicules depuis 2011
SDESUpdated 4 Dec 2025
… https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/donnees-sur-le-parc-automobile-francais-au-1er-janvier-2025 Précautions …
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Parc de véhicules routiers
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 10 Jul 2026
… https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/donnees-sur-le-parc-automobile-francais-au-1er-janvier-2026 Précautions …
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