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Indicateurs de « fragilités potentielles » des zones pavillonnaires post 1950

Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie · Updated 4 Jan 2024

L’étude sur les zones pavillonnaires prioritaires visait à repérer les zones pavillonnaires « les plus fragiles » selon un …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Mission Grand Coeur

Updated 12 May 2015

… La cinquième donnée renseigne les secteurs sauvegardés et les zones de protections du patrimoine (ZPPAUP). « Elle a pour …

Mission Grand Coeur

Updated 12 May 2015

… La cinquième donnée renseigne les secteurs sauvegardés et les zones de protections du patrimoine (ZPPAUP). « Elle a pour …

Suivi de l'ichtyofaune de la Réserve Naturelle Cerbère-Banyuls (RNCB) : mérou, corb, sar tambour

Réserve naturelle de Cerbère Banyuls · Updated 10 Mar 2025

… La zone d’étude se situe dans la réserve naturelle de Cerbère-Banyuls (ZPR et ZPP), et dans …

• CSV
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• GEOJSON
• ODS API

Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté

DREAL Bourgogne-Franche-Comté · Updated 1 May 2026

… site classé en l'attente souvent d'une ZPPAUP. Enfin, elle peut également constituer un outil adapté à …

• SHP
• ODS

PLUi-SUP-Sites patrimoniaux remarquables (AC4)

Métropole Européenne de Lille · Updated 29 Sept 2026

… Elle se substitue aux anciens dispositifs de protection (Secteurs Sauvegardés, ZPPAUP et AVAP) depuis la loi LCAP de …

• OGC API FEATURES
• OGC:WMS

Information Urbanisme

Communauté d'agglomération de La Rochelle · Updated 27 May 2025

… de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) \- La loi littoral \- L'Etude de submersion \- Les ZAC …

• CSV

Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie · Updated 14 May 2018

… du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables ou SPR) -la zone …

• GEOJSON
• KML
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR)

Ville de Suresnes · Updated 25 Jan 2018

… secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ( ZPPAUP ), aires de mise en valeur de …

• CSV
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• GEOJSON
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[DREAL OCCITANIE] Zones de protection en région Occitanie (ZIG)

DREAL Occitanie · Updated 9 Dec 2021

… Les zones de protections antérieures ont soit été transformées en sites classés, soit en ZPPAUP, soit supprimées. Les …

• ESRI SHAPEFILE

Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)

Ministère de la Culture · Updated 24 Aug 2026

… secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …

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• ODS API

Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)

Ministère de la Culture · Updated 8 Jun 2024

… secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …

• CSV
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• GEOJSON
• ODS API

Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR) - Corse

Ministère de la Culture · Updated 8 Jun 2024

… secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …

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• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Sites patrimoniaux remarquables (SPR)

Ville de Suresnes · Updated 25 Jan 2018

… de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), * aires de mise en valeur de l’architecture et …

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Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)

Ministère de la Culture · Updated 9 Nov 2026

… secteurs sauvegardés, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) et aires de mise en valeur …

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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne

DDT Vienne · Updated 27 Jun 2024

… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 22 Mar 2022

… d’un monument historique, dans les AVAP ou ZPPAUP, dans les sites inscrits ou classés, dans les PNR …

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Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Gard

DDTM Gard · Updated 20 May 2026

… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …

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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)

DDT Nièvre · Updated 11 Jan 2024

… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …

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Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube

Direction Départementale des Territoires de l'Aube · Updated 26 Sept 2014

… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …

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