Search results for salubrite
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151 datasets for “salubrite”
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Arrêtés généraux 2026
Commune de TEMPLEMARSUpdated 3 Nov 2026
… sécurité, tranquillité, salubrité, circulation, usage des espaces publics, etc. Il s'impose à tous les citoyens concernés tant …
- data.gouv.fr
Points nodaux pour le suivi des étiages du bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Mar 2022
… seules les exigences de la santé, de la salubrité publique, de la sécurité civile, de l’alimentation en …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de circulation à 30 km/h à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 13 May 2026
… bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques, notamment la sécurité et la commodité de passage …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Feb 2024
Le SCHS gère les questions de salubrité, d’hygiène et de santé publique. Son rôle est de mettre …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi-SUP-Servitude de voisinage des cimetières (INT1)
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Elle vise à garantir la salubrité publique (protection des eaux souterraines) et la décence des lieux en encadrant …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AS2
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… pour faire cesser toute pratique contraire à la salubrité de ces gisements et établissements. Cette ressource décrit les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS2
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… pour faire cesser toute pratique contraire à la salubrité de ces gisements et établissements. Cette ressource décrit les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS2.
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… pour faire cesser toute pratique contraire à la salubrité de ces gisements et établissements. Cette ressource décrit les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Secteur d’Information des Sols dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 9 Sept 2026
… pour préserver la sécurité, la santé ou la salubrité publiques et l'environnement. En application de l'article …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Servitude relative aux installations classées pour la protection de l’environnement
DDT CreuseUpdated 9 Jan 2017
… sites sur des surfaces dont l'intégrité conditionne le respect de la sécurité et de la salubrité publiques.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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DDT05 - Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 16 Feb 2026
… est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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( ICPE ) agricoles en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- WFS
- WMS
- Open Government Canada
Health inspections from the Real Estate and Housing Strategy Department
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
… and Security web page] (https://montreal.ca/sujets/salubrite-entretien-et-securite-des-logements). **Note: ** This package only …
- CSV
- GEOJSON
- HTML
- ZIP
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Localisation (ponctuel)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 May 2026
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- WMS
- WFS
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Emprises (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 11 Sept 2017
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Oct 2020
… pour préserver la sécurité, la santé ou la salubrité publique et l’environnement. Ils sont mis à disposition …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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( ICPE ) Carrières autorisées en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole
DDTM MorbihanUpdated 20 Mar 2025
… définies par les arrêtés préfectoraux portant classement de salubrité des zones de production et d’élevages de coquillages …
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Servitude d'utilité publique (SUP) - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2024
… la Défense Nationale ;* les servitudes relatives à la salubrité et sécurité publique.Ce standard de données offre un …
- MAPINFO TAB