Search results for salubrite
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151 datasets for “salubrite”
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SUP_PM2_Servitudes relatives aux installations classées et sites constituant uns menace pour la sécurité et la salubrité publique
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 25 Oct 2024
Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L.515-8, dans un périmètre délimité autour d …
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PM2 - Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique - Zone d'incertitude
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 11 Dec 2018
Zones d'incertitudes autour des servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique. Une zone tampon …
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Classement de salubrité des zones de production de coquillage sur le bassin d’Arcachon
DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025
Les coquillages sont classés suivant 3 groupes. Les huitres creuses (bivalves non fouisseurs) font partie du groupe 3 …
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Toutounets à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 30 Oct 2026
Emplacements de retrait des sacs pour ramassage pour déjections canines par les propriétaires de ces animaux dits "toutounets …
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Toilettes publiques à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 10 Aug 2026
Recensement des toilettes publiques sur l'espace public avec leurs conditions d'accès (gratuit / payant) et l'accessibilité …
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Mégotiers à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 24 Aug 2026
Liste des mégotiers, dispositifs destinés à recueillir les mégots de cigarettes, installés sur la voie publique à Antibes …
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Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 Jan 2021
… le respect de la sécurité et de la salubrité publiques. Outre les interdictions et prescriptions énumérées au a …
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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le département du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 18 Sept 2025
Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le …
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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 3 dans le département du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 18 Sept 2025
Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 3 dans le …
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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 1 dans le département du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 18 Sept 2025
… Pour le classement de salubrité et la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des …
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Servitude PM2 (S) relative aux installations classées (Savoie)
DDT SavoieUpdated 5 Aug 2019
servitude relative aux installations classées et sites constituant une menace pour la sécurité et la salubrité publique
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Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants Généalogie : Orthophotoplan Source : NR Date de création : 15 …
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Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Mar 2021
Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 …
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Installations Classées pour l'Environnement de Nouvelle-Calédonie (ICPE - 2020)
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 16 Sept 2020
Les données ne concernent que les installations industrielles en activité et sont constituées des informations réglementaires transmises par …
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ICPE élevage - Surface au sol des installations - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
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secteurs information sols
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 19 Sept 2019
… pour préserver la sécurité, la santé ou la salubrité publique et l’environnement. Ils sont mis à disposition …
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- GEOJSON
- ODS API
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ICPE élevage - Localisation des installations - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
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Compte Administratif 2013 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 7 Mar 2016
… 0 = SERVICES GENERAUX, 1 = SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES, 3 = ENSEIGNEMENT FORMATION...) Ce fichier présente la liste des codes …
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Compte Administratif 2014 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 11 Mar 2016
… 0 = SERVICES GENERAUX, 1 = SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES, 3 = ENSEIGNEMENT FORMATION...) Ce fichier présente la liste des codes …
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Nouvelle-Aquitaine : Communes ayant des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - surfacique
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Oct 2025
… voisines et pour l’environnement (effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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