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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin

Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) · Updated 8 Oct 2026

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée en Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 22 Jun 2026

DOC_URBA La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Corpus d'archives numérisées des Archives nationales

Ministère de la Culture · Updated 29 Aug 2017

Descriptions des archives numérisées des Archives nationales (XML-EAD). Les Archives nationales ont numérisé et diffusent près de …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 22 Jun 2026

DOC_URBA_COM Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Principaux corpus d'archives numérisés et mis en ligne par les archives départementales

Maïwenn Bourdic · Updated 15 Oct 2025

Jeu de données (non officiel) des principaux corpus d'archives numérisés par les services d'archives départementales et …

• CSV

Assemblage des Éléments d'habillage surfacique des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure · Updated 20 Apr 2024

… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Assemblage des Eléments d'habillage textuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure · Updated 16 Nov 2024

… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)

Assemblage des Éléments d'habillage ponctuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure · Updated 5 Apr 2024

… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Assemblage des Éléments d'habillage linéaire des POS et PLU numérisés dans l'Eure.

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure · Updated 25 Jun 2024

… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure …

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Assemblage des Prescriptions linéaires des POS et PLU numérisés de l'Eure

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure · Updated 18 Oct 2024

… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG Dans ce jeu de données figure …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
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Assemblage des Prescriptions ponctuelles des POS et PLU numérisés de l'Eure.

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure · Updated 18 Oct 2024

… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG Dans ce jeu de données figure …

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• WMS
• WFS

Assemblage des Prescriptions surfaciques des POS et PLU numérisés de l'Eure

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure · Updated 18 Oct 2024

… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG Dans ce jeu de données figure …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Corpus de documents numérisés des Archives nationales

Ministère de la Culture · Updated 28 Jul 2026

… Ce jeu de données "Corpus de documents numérisés des Archives nationales" recense les documents d'archives numérisés accessibles …

• PDF
• CSV
• TXT

Archives documentation

Ville de Levallois · Updated 26 Aug 2021

… documents à usage externe, d'analyses et de dons de particuliers et de numérisation de documents. Depuis 2010.

• CSV

Toponymes cadastraux

SIG-GR · Updated 21 Dec 2024

Cette couche contient les toponymes contenus sur le plan cadastral numérisé. Elle ne peut pas être superposée avec …

• WMS

Les Cartes communales numérisées de l'Eure

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure · Updated 29 Jun 2021

Ce lot rassemble les fichiers numériques des carte communales du département. La dématérialisation des documents graphiques d'une …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
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PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

DDT de l'Isère · Updated 18 Mar 2026

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

• WMS
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PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

DDT de l'Isère · Updated 18 Mar 2026

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

• WMS
• ZIP

AfA-Tabelle für allgemein verwendbare Anlagegüter (AV) - numerisch

Bundesministerium der Finanzen · Updated 26 Mar 2021

Die Abschreibungsdauer bemisst sich bei beweglichen Wirtschaftsgütern gemäß § 7 Abs. 1 Einkommensteuergesetz grundsätzlich nach der betriebsgewöhnlichen Nutzungsdauer. Die …

Zonages des PLU, POS ou PSMV numérisés du département des Vosges

Direction Départementale des Territoires des Vosges · Updated 10 Jul 2024

Ensemble des zonages des PLU, POS ou PSMV des communes du département des Vosges ayant numérisé leur document …

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