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46 datasets for “zone-de-restriction”

  1. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "C" des infrastuctures routières

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Jun 2024

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "c" des infrastructures routières. Routes Nationales et Départementales. La directive …

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  2. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit Lden - Carte de type "C" des infrastuctures routières

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Jun 2024

    Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "c" des infrastuctures routières. Routes Nationales et Départementales. La directive …

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  3. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Carte de type "A" des infrastuctures routières

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jun 2024

    Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "a" des infrastuctures routières. Routes Nationales et départementales La directive …

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  4. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "c" des infrastuctures routières concédées

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 14 Mar 2024

    N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_CONC_C_LN_S_076 :Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type …

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  5. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 26 Nov 2019

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  6. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "c" des infrastuctures routières concédées

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 14 Mar 2024

    N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_CONC_C_LD_S_076 :Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type …

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  7. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "A" des infrastuctures routières concédées

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 22 Aug 2024

    N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_CONC_A_LD_S_076 :Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type …

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  8. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "C" des infrastuctures ferroviaires

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 1 Mar 2023

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire de type C (cartes de dépassement …

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  9. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "A" des infrastuctures ferroviaires

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 28 Feb 2023

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "A" des infrastructures ferroviaires La directive européenne 2002 …

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  10. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "A" des infrastuctures routières concédées

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 22 Aug 2024

    N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LN_S_076 : Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique …

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  11. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit Lden - Carte de type "C" des infrastuctures ferroviaires

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 1 Mar 2023

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire de type C (cartes de dépassement …

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  12. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Carte de type "A" des infrastuctures ferroviaires

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 28 Feb 2023

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire de type A (les zones exposées …

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  13. data.gouv.fr

    Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type A - Lden

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  14. data.gouv.fr

    Document du PPRN de la Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 15 Feb 2023

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …

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  15. data.gouv.fr

    [DDTM 76] Zone réglementée du PPRN du département de la Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2026

    n_zone_reg_pprn_s_076 : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories …

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  16. data.gouv.fr

    [DDTM 76] Zone Aléa surfacique PPRN du département de la Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 27 Mar 2026

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas de type surfacique représentée sur la carte des aléas utilisée pour …

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  17. data.gouv.fr

    [DDTM 76] Zone Aléas linéaires PPRN du département de la Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 25 Apr 2022

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas de type linéaire représentée sur la carte des aléas utilisée pour …

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  18. data.gouv.fr

    [DDTM 76] Zone Aléa ponctuel PPRN du département de la Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 25 Apr 2022

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas de type ponctuel représentée sur la carte des aléas utilisée pour …

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  19. data.gouv.fr

    Zone Aléa surfacique PPRN du Bassin versant de la Scie du département de la Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 9 Oct 2020

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas de type surfacique représentée sur la carte des aléas utilisée pour …

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  20. data.gouv.fr

    Zone Aléa surfacique du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - département de la Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 26 Nov 2019

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas de type surfacique représentée sur la carte des aléas utilisée pour …

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