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46 datasets for “zone-de-restriction”
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Micromobilité - Zones de restriction et limitations
Ville de LiègeUpdated 18 Mar 2021
Le jeu de données permet d’identifier les zones de restriction et les limitations définies par le règlement …
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Micromobilité - Zones de restriction et limitations
Ville de LiègeUpdated 18 Mar 2021
Le jeu de données permet d’identifier les zones de restriction et les limitations définies par le règlement …
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Micromobilité - Zones de restriction et limitations - Ville de Liège
Ville de LiègeUpdated 18 Mar 2021
Le jeu de données permet d’identifier les zones de restriction et les limitations définies par le règlement …
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Troncon hydrographique de PRYHMO 2024
Système d'Information sur l'EauUpdated 19 May 2026
Unité Spatiale de Recueil et d'Analyse (USRA) de la méthode PRHYMO 2024. Chaque tronçon "USRA" est l …
- WMS
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Indices de cavités souterraines de forme linéaire en Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 8 Apr 2022
l_indices_l_076 : Indices de cavités souterraines issus des recensements communaux disponibles au format SIG. Données en …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES
Système d'Information sur l'EauUpdated 21 Apr 2017
Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
- WWW:LINK
- AUTRE
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Seine-Maritime (informations 2024)
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Charente-Maritime
Updated 9 Sept 2020
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Seine-Maritime (informations 2024)
Updated 18 Dec 2024
Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 9 Sept 2020
Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema …
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Limite du périmètre du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lden
DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 Jan 2023
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zone réglementée surfaciques du PPRN du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 27 Feb 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- N770DAC2A41C0470FA169331899F16A3F
- N915E3156E0E44FE7B813F2426236394C
- N1BA3E252F44A4F9FB326720783E6B772
- ND162B660F4064048A4B5D29433D83B84
- N8E675860E6954D11831FBEBADD1AB1CF
- NCB2EAE20501244C582B94CFA6EA30844
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Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lnight
DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 Jan 2023
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lden
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type C - Lnight
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lnight
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type A - Lnight
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type C - Lden
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "A" des infrastuctures routières
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jun 2024
Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "a" des infrastuctures routières. Nationales et Départementales. La directive européenne …
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