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Search results for zone-de-preemption

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76 datasets for “zone-de-preemption”

  1. data.gouv.fr

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016

    Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. * * * Les espaces naturels sensibles désignent …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles des Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … Ce jeu de données présente les zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles, c'est-à …

  3. data.gouv.fr

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 15 Jul 2026

    Localisation des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans le département de Maine-et-Loire …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Registre des Zones de Préemptions instaurées au titre des ENS

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … Le registre des zones de préemption est présenté par site, par commune. Toute Déclaration d'Intention d'Aliéner …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024

    … département du Calvados créé le périmètre des zones de préemption à partir de la table vectorielle de la …

    • GEOJSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Les zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) du département de Meurthe-et-Moselle (54)

    Département de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Aug 2023

    … Une zone de préemption est créée par délibération du conseil départemental en accord avec les communes concernées et …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Espaces Naturels Sensibles départementaux - zones de préemption

    Département de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles départementaux c'est à dire propriété du …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Espaces Naturels Sensibles départementaux - zones de préemption

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles départementaux c'est à dire propriété du …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    … Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  10. data.gouv.fr

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ZPENS) du département des Landes (2021) Polygones

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Cartographie des zones de préemption des espaces naturels sensibles du département des Landes (40). Les Zones de Préemption …

  11. data.gouv.fr

    Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTEUpdated 3 Mar 2025

    Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des …

    • GPKG
  12. data.gouv.fr

    Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente

    Updated 7 Jul 2025

    Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des …

    • GPKG
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Oct 2026

    Localisation des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). La politique Espaces naturels sensible …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Vendée - polygone

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Localisation des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Les Espaces Naturels Sensibles correspondent …

  15. Opendatasoft hubLive preview

    Espaces Naturels Sensibles locaux - zones de préemption

    Département de l'IsèreUpdated 7 Nov 2026

    Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles locaux labellisés c'est à dire des …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Espaces Naturels Sensibles locaux - zones de préemption

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 7 Nov 2026

    Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles locaux labellisés c'est à dire des …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Espaces naturels protégés du Finistère - Sites ponctuels

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 28 Mar 2025

    Espaces naturels appartenant au Conseil départemental du Finistère (sites ponctuels). **Les jeux de données sont mis à jour …

  18. data.gouv.fr

    Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes-d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 8 Jul 2026

    Localisation des zones de préemption gérées par le service des espaces naturels et sensibles du Conseil Départemental. Les …

    • URL
    • ZIP
    • GEOJSON
  19. data.gouv.fr

    Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Oct 2026

    Localisation des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). * * * La politique Espaces naturels sensible …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Espaces naturels sensibles de Vaucluse_Zone de préemption

    Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024

    Couche détaillant les zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles, sites naturels d’intérêt écologique ou …

    • SHAPEFILE (ZIP)
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
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