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76 datasets for “zone-de-preemption”
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. * * * Les espaces naturels sensibles désignent …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles des Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… Ce jeu de données présente les zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles, c'est-à …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 15 Jul 2026
Localisation des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans le département de Maine-et-Loire …
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Registre des Zones de Préemptions instaurées au titre des ENS
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
… Le registre des zones de préemption est présenté par site, par commune. Toute Déclaration d'Intention d'Aliéner …
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ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024
… département du Calvados créé le périmètre des zones de préemption à partir de la table vectorielle de la …
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Les zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) du département de Meurthe-et-Moselle (54)
Département de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Aug 2023
… Une zone de préemption est créée par délibération du conseil départemental en accord avec les communes concernées et …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
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Espaces Naturels Sensibles départementaux - zones de préemption
Département de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles départementaux c'est à dire propriété du …
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Espaces Naturels Sensibles départementaux - zones de préemption
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles départementaux c'est à dire propriété du …
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Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ZPENS) du département des Landes (2021) Polygones
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cartographie des zones de préemption des espaces naturels sensibles du département des Landes (40). Les Zones de Préemption …
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Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente
DEPARTEMENT DE LA CHARENTEUpdated 3 Mar 2025
Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des …
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Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente
Updated 7 Jul 2025
Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des …
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Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Oct 2026
Localisation des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). La politique Espaces naturels sensible …
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- GEOJSON
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Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Vendée - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Localisation des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Les Espaces Naturels Sensibles correspondent …
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Espaces Naturels Sensibles locaux - zones de préemption
Département de l'IsèreUpdated 7 Nov 2026
Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles locaux labellisés c'est à dire des …
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Espaces Naturels Sensibles locaux - zones de préemption
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 7 Nov 2026
Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles locaux labellisés c'est à dire des …
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Espaces naturels protégés du Finistère - Sites ponctuels
Conseil départemental du FinistèreUpdated 28 Mar 2025
Espaces naturels appartenant au Conseil départemental du Finistère (sites ponctuels). **Les jeux de données sont mis à jour …
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Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes-d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 8 Jul 2026
Localisation des zones de préemption gérées par le service des espaces naturels et sensibles du Conseil Départemental. Les …
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Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Oct 2026
Localisation des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). * * * La politique Espaces naturels sensible …
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Espaces naturels sensibles de Vaucluse_Zone de préemption
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
Couche détaillant les zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles, sites naturels d’intérêt écologique ou …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS