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76 datasets for “zone-de-preemption”
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Espaces naturels sensibles du Finistère - Zones de préemption
Conseil départemental du FinistèreUpdated 10 Jan 2025
Espaces naturels sensibles du Finistère - Zones de préemption. Représentation surfacique des zones de préemptions au titre des espaces …
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Zone de préemption des Espaces naturels sensibles du département du Morbihan
Département du MorbihanUpdated 15 May 2019
Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …
- SHAPE
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Zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles de la Gironde
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026
Le Département de la Gironde est acquéreur prioritaire sur certains territoires sensibles appelés zones de préemption au titre …
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Département de l'AudeUpdated 16 Apr 2024
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
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- JSON
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Feb 2025
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- TXT
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Mar 2025
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- TXT
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Apr 2025
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- TXT
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Jun 2025
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- TXT
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Jul 2025
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- TXT
- CSV
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Aug 2025
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- TXT
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Dec 2025
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Mar 2026
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- TXT
- CSV
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Apr 2026
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- TXT
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 May 2026
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Jun 2026
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- TXT
- CSV
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Département de l'AudeUpdated 16 Apr 2024
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 15 Jul 2026
Localisation des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans le département de Maine-et-Loire …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles de la Métropole de Lyon (ENS)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Dans ces zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ENS), la Métropole de Lyon est prioritaire …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) - Hauts-de-Seine
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent …
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- JSON
- GEOJSON
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API