Search results for preemption
Filters
139 datasets for “preemption”
- data.gouv.fr
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Jul 2025
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- TXT
- CSV
- data.gouv.fr
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Aug 2025
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- TXT
- data.gouv.fr
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Dec 2025
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- TXT
- data.gouv.fr
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Mar 2026
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- TXT
- CSV
- data.gouv.fr
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Apr 2026
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- TXT
- data.gouv.fr
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 May 2026
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- TXT
- data.gouv.fr
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Jun 2026
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- TXT
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. * * * Les espaces naturels sensibles désignent …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Département de l'AudeUpdated 16 Apr 2024
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles de la Gironde
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026
Le Département de la Gironde est acquéreur prioritaire sur certains territoires sensibles appelés zones de préemption au titre …
- HTML
- WFS
- WMS
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Droit de préemption commercial
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 25 Sept 2023
Cette carte permet de consulter les secteurs soumis au Droit de Préemption Urbain Commercial et Artisanal définit par …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
PLU - Droit de préemption urbain
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Nov 2026
Cette carte permet de consulter le PLU de l'Eurométropole. Les documents opposables sont consultables sous forme de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Périmètre de Droit de Préemption Urbain au bénéfice de Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 10 Jan 2025
Le droit de préemption urbain offre la possibilité à une personne publique, dans un périmètre prédéfini, de se …
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones de préemption des espaces naturels sensibles de la Métropole de Lyon (ENS)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Dans ces zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ENS), la Métropole de Lyon est prioritaire …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 15 Jul 2026
Localisation des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans le département de Maine-et-Loire …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- Opendatasoft hubLive preview
Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) - Hauts-de-Seine
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. Les espaces naturels sensibles désignent …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zones de préemption des espaces naturels sensibles des Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… Ce jeu de données présente les zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles, c'est-à …
- data.gouv.fr
Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 15 Jul 2026
Localisation des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans le département de Maine-et-Loire …
- CSV
- JSON
- ZIP