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Search results for non-batis

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168 datasets for “non-batis”

  1. data.gouv.fr

    Marseille - Taxe foncière

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    … La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune, taxe foncière non bâtie commune, taxe foncière …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le …

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  4. data.gouv.fr

    Dents creuses constructibles sur la commune de Lapte

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023

    Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Lapte faisant l'objet d'un arrêté …

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  5. data.gouv.fr

    Dents creuses constructibles sur la commune de Chenereilles

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023

    Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Chenreille faisant l'objet d'un arrêté …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  6. data.gouv.fr

    Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand

    Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 13 Jul 2026

    … La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand

    Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 1 Nov 2026

    … La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …

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  9. data.gouv.fr

    Fiscalité locale des professionnels

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026

    … bâties (TFPB), la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des professionnels

    DGFIPUpdated 22 May 2026

    … Taux global de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Le taux global de TFNB correspond à …

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  11. data.gouv.fr

    Friches en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 26 Mar 2026

    … friche" = "tout bien ou droit immobilier, bâti ou non bâti, inutilisé et dont l'état, la configuration ou …

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  12. data.gouv.fr

    Taux moyens des communes françaises

    DELETED DELETEDUpdated 6 Sept 2016

    … communale, intercommunale et départementale), taxes sur le foncier non bati (communale et intercommunale) et les taxes foncière des …

  13. data.gouv.fr

    Référentiel Foncier Public National des Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Dec 2023

    Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Alpage, bâti (Vasserot)

    FNP 2021 d'après Alpage 2011 (A. L. Bethe)Updated 31 May 2021

    Zones bâties et non bâties identifiées par des couleurs différentes sur les plans Vasserot. Chaque bâtiment est individualisé …

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  15. data.gouv.fr

    Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre …

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  16. data.gouv.fr

    Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2013

    Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés …

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  17. data.gouv.fr

    Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le …

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  18. data.gouv.fr

    Fichiers Fonciers du Cerema

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Informations fines anonymisées sur les propriétés bâties, les propriétés non bâties et les types depropriétaires, issues de l …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières

    DGFiPUpdated 18 May 2026

    … Les biens concernés peuvent être bâtis (appartement et maison) ou non bâtis (parcelles et exploitations). Les données sont …

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  20. data.gouv.fr

    SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …

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