Search results for non-batis
Filters
168 datasets for “non-batis”
- data.gouv.fr
Marseille - Taxe foncière
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
… La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune, taxe foncière non bâtie commune, taxe foncière …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Dents creuses constructibles sur la commune de Lapte
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023
Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Lapte faisant l'objet d'un arrêté …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Dents creuses constructibles sur la commune de Chenereilles
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023
Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Chenreille faisant l'objet d'un arrêté …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 13 Jul 2026
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 1 Nov 2026
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Fiscalité locale des professionnels
Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026
… bâties (TFPB), la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Fiscalité locale des professionnels
DGFIPUpdated 22 May 2026
… Taux global de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Le taux global de TFNB correspond à …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Friches en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 26 Mar 2026
… friche" = "tout bien ou droit immobilier, bâti ou non bâti, inutilisé et dont l'état, la configuration ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Taux moyens des communes françaises
DELETED DELETEDUpdated 6 Sept 2016
… communale, intercommunale et départementale), taxes sur le foncier non bati (communale et intercommunale) et les taxes foncière des …
- data.gouv.fr
Référentiel Foncier Public National des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Dec 2023
Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés …
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Alpage, bâti (Vasserot)
FNP 2021 d'après Alpage 2011 (A. L. Bethe)Updated 31 May 2021
Zones bâties et non bâties identifiées par des couleurs différentes sur les plans Vasserot. Chaque bâtiment est individualisé …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2013
Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés …
- ZIP
- data.gouv.fr
Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Fichiers Fonciers du Cerema
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
Informations fines anonymisées sur les propriétés bâties, les propriétés non bâties et les types depropriétaires, issues de l …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- Opendatasoft hubLive preview
Demande de valeurs foncières
DGFiPUpdated 18 May 2026
… Les biens concernés peuvent être bâtis (appartement et maison) ou non bâtis (parcelles et exploitations). Les données sont …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS