Skip to content
Open Data Finder

Search results for montagnes

Filters

770 datasets for “montagnes”

  1. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Dec 2015

    Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …

    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Cet indicateur correspond à la première définition des zones de montagne et couvre donc seulement les communes soumises …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985

    DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021

    Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2017

    … Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    MASSIF VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 2 Jun 2025

    Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  6. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017

    … en ZRR, mais, étant classées en zone de montagne, elles continuent à bénéficier des effets du dispositif pour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Massif de Montagne - DDT 65

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2011

    Massif de Montagne au titre de la loi Montagne. Le massif englobe, non seulement les zones de montagne …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Data physico-chimie sources de la Montagne (Chateldon) et Mariol

    GEOLAB (UMR 6042)Updated 11 Dec 2024

    … E; N; alt pour la source de la Montagne (Châteldon) et celle située à Mariol.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    Pelouses calcicoles du site 67

    Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017

    … relictuelles calcicoles sur le site Natura 2000 n°67 du Parc naturel régional de la Montagne de Reims.

    • PDF
    • XML
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Eboulis crayeux du site 67

    Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017

    Inventaires des éboulis crayeux du site Natura 2000 n°67 du Parc naturel régional de la Montagne de …

    • PDF
    • XLSX
    • ZIP
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Communes classées en zone de montagne en Occitanie

    Région OccitanieUpdated 7 Apr 2021

    Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021

    Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale de Viviers-les-Montagnes (Tarn)

    Communauté de Communes Sor et AgoutUpdated 1 Sept 2026

    Base Adresse Locale de Viviers-les-Montagnes (Tarn) L’adressage complet de la commune a été réalisé en …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 17 Apr 2024

    La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale de Saint-Affrique-les-Montagnes (Tarn)

    Communauté de Communes Sor et AgoutUpdated 25 Feb 2026

    Base Adresse Locale de Saint-Affrique-les-Montagnes (Tarn) L’adressage complet de la commune a été réalisé …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2022

    Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985.: L …

    • ZIP
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Loi Montagne

    CEREMAUpdated 22 Jun 2021

    Communes 2019 soumises à l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine. Actualisation …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Forêt Quatre Montagnes (dendrological and airborne laser scanning mesures on 96 forest plots, 2011 and 2021)

    MONNET, Jean-MatthieuUpdated 3 Dec 2025

    … https://forge.inrae.fr/lessem/database/foret-4-montagnes . Provided files are: plot data : "db_plots_4_montagnes …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Stations de galium fleurotii du site 67

    Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017

    … fleurotii sur le site Natura 2000 n°67 dans le Parc naturel régional de la Montagne de Reims.

    • PDF
    • ZIP
“montagnes” datasets · Open Data Finder