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571 datasets for “loiret”
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Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et rivières canalisées dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Apr 2019
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont …
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Données surfaciques du Référentiel Régional Pédologique de la carte des pédopaysages du Loiret en format DoneSol. (2008-11-01)
Richer De Forges, AnneUpdated 4 Jul 2025
Lien vers la fiche source Données surfaciques du Référentiel Régional Pédologique de la carte des pédopaysages du Loiret …
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Friches agricoles potentielles du loiret (2017-2021)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 29 Nov 2023
… Ces friches sont considérées comme pérennes telles que définies lors de la séance de la CDPENAF du Loiret …
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Zone de compétence en aménagement de rivières du Loiret (cours d'eau non domaniaux)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 28 Jul 2015
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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Friches agricoles potentielles du loiret (2019-2023)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 18 Nov 2025
… Ces friches sont considérées comme pérennes telles que définies lors de la séance de la CDPENAF du Loiret …
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Friches agricoles potentielles du loiret (2018-2022)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 18 Nov 2025
… Ces friches sont considérées comme pérennes telles que définies lors de la séance de la CDPENAF du Loiret …
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Friches agricoles potentielles du loiret (2019-2023)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 18 Nov 2025
… Ces friches sont considérées comme pérennes telles que définies lors de la séance de la CDPENAF du Loiret …
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Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (Département du Loiret)
Département du LoiretUpdated 5 Dec 2024
… Données SDIRVE pour le Département du Loiret. Intégration initiale du 08/07/2024 basée sur les données TACTIS …
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Département Loiret - Dépôts de dossiers de surendettement
Banque de FranceUpdated 26 Jun 2026
Département Loiret - Dépôts de dossiers de surendettement | Department of Loiret - Submission of over-indebtedness files | Département Loiret - Dépôts …
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Pôles d'Équilibre Territorial et Rural dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 11 May 2023
… Le Loiret compte 4 PERT.
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Massif cynégétique dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 2 Oct 2014
Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier Le territoire départemental est découpé en massifs …
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Département Loiret - Inscriptions au Fichier Central des Chèques (FCC)
Banque de FranceUpdated 26 Jun 2026
Département Loiret - Inscriptions au Fichier Central des Chèques (FCC) | Department of Loiret - Registrations in the Central Check Register …
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Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A10 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
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Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A6 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
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Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A10 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
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Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A71 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
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Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Réseau ferré dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 10 Feb 2023
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
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Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A77 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
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Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A19 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
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Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A6 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
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