Search results for groupements
Filters
1,169 datasets for “groupements”
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]
BANATICUpdated 31 Oct 2026
… La Liste des groupements comprend la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2022 (hors taux)
DGFIPUpdated 21 Nov 2022
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2023 (hors taux)
DGFIPUpdated 10 Oct 2023
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2024 (hors taux)
DGFIPUpdated 21 May 2024
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2009
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2009 sur le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2010
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2010 sur le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2016
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2016 sur le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2017
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2017 sur le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2025 (hors taux)
DGFIPUpdated 30 Jul 2025
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2025 (hors délibérations sur les taux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2026 (hors taux)
DGFIPUpdated 24 Jul 2026
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2026 (hors délibérations sur les taux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… La Liste des groupements comprend la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2022 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 21 Nov 2022
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2023 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Oct 2023
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2024 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2024
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2025 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Jul 2025
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2025 (hors délibérations sur les taux …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2026 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jul 2026
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2026 (hors délibérations sur les taux …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2007-2008
DGFIPUpdated 2 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre des exercices 2007 à 2008 sur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Disponibilité des comptes des groupements à fiscalité propre 2012-2025
OFGLUpdated 15 Jul 2026
Ce jeu de données indique, pour tous les groupements à fiscalité propre et collectivités assimilés (Etablissements publics territoriaux …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes des groupements à fiscalité propre - CC Grand Chambord (2012-2021)
OFGLUpdated 19 Oct 2023
… Les comptes des groupements à fiscalité propre 2012-2021 présentent les principaux agrégats des comptes de la communauté …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2011-2015
DGFIPUpdated 2 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre des exercices 2011 à 2015 sur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API