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245 datasets for “fusionnee”
- data.gouv.fr
Bases des Plans de Mobilités et des Plans de Mobilité Simplifiés
CeremaUpdated 5 May 2025
… Plan de Mobilité (PdM) et Plan de Mobilités Simplifiés (PdMS), qui doivent être fusionnées en 2025. La base …
- XLSX
- CSV
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Bases des Plans de Mobilités et des Plans de Mobilité Simplifiés
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… Plan de Mobilité (PdM) et Plan de Mobilités Simplifiés (PdMS), qui doivent être fusionnées en 2025. La base …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Exploitations agricoles selon le système d'exploitation, dès 1975
Office fédéral de la statistiqueUpdated 16 Sept 2026
… Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, sont incluses à celles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Etat d'avancement des procédures d'urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024
… A compter du 1/01/2016, les communes fusionnées ont la compétence planification pour l'ensemble de leur …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Cadastre aquacole national - Polygone
CeremaUpdated 17 Apr 2026
… Elles ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale. Les tables attributaires et les attributs ont été uniformisés …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Productions des chambres régionales et territoriales des comptes, par chambre régionale et par type de production (2010-2015)
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… Pour faciliter un raisonnement à périmètre constant, lorsque deux chambres ont été fusionnées dans le cadre de la …
- CSV
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Emplois dans l'agriculture, selon le taux d'occupation, dès 1975
Office fédéral de la statistiqueUpdated 16 Sept 2026
… Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, sont incluses à celles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Cadastre aquacole national - Point
CeremaUpdated 21 Mar 2025
… Elles ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale. La table attributaires et les attributs ont été uniformisés …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Répertoire des représentants d'intérêts (fichiers en vues séparées)
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 14 Nov 2025
… des vues différentes (vues séparées, vues intermédiaires, vues fusionnées). Seules les données de l’année en cours et …
- CSV.GZ
- XLSX
- CSV/UTF8
- data.gouv.fr
Communes des Deux-Sèvres à l'instant T
DDT Deux-SèvresUpdated 9 Jan 2019
… bien celui de la nouvelle commune (ou bien celui des nouvelles communes fusionnées pour l'année N+1).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Densité de l'emploi par district, dès 2011
Service de la statistique et de la donnéeUpdated 21 Sept 2026
… Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, sont incluses à celles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
État des document d'urbanisme en cours à l'échelle infra-communale dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jun 2026
… procédure principale en cours pour les communes ayant fusionnées dans l'attente de l'approbation d'un nouveau …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Densité de l'emploi, dès 2011
Service de la statistique et de la donnéeUpdated 21 Sept 2026
… Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, sont incluses à celles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Date/heure des prises de vues de la BDOrtho (IGN)
Christian QuestUpdated 29 Jul 2017
… Les emprises ayant la même date et heure de prise de vue ont été fusionnées. Il permet de …
- SHAPEFILE
- GEOPACKAGE
- Opendatasoft hubLive preview
Surface agricole utile, dès 1975
Office fédéral de la statistiqueUpdated 16 Sept 2026
… Autres surfaces agricoles utiles Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Animaux de rente, dès 1975
Office fédéral de la statistiqueUpdated 16 Sept 2026
… poules, dindes, canards, oies, autruches, autres volailles Autres animaux Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Table surfacique des aléas liés aux tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Apr 2022
… avec 19 entités au lieu d’une seule fusionnée Source : DDTM62/SDE Producteur de la données: Alp'Géorisques …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Densité de l'emploi par commune, dès 2011
Service de la statistique et de la donnéeUpdated 21 Sept 2026
… Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, sont incluses à celles …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zone d'agrainage autorisé sous conditions et interdit dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 20 Mar 2019
… Les 3 zones d'agrainage interdit sont ensuite fusionnées afin d'en créer qu'une seule.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Évolution du nombre d'enseignants-chercheurs à l'université française, depuis 1980
Célian GodefroidUpdated 31 Jan 2023
… L'année 1993 ne dispose pas de données. - Les sections "médecine" et "odontologies" étaient fusionnées jusqu'en 1985.
- CSV