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245 datasets for “fusionnee”

  1. data.gouv.fr

    Bases des Plans de Mobilités et des Plans de Mobilité Simplifiés

    CeremaUpdated 5 May 2025

    … Plan de Mobilité (PdM) et Plan de Mobilités Simplifiés (PdMS), qui doivent être fusionnées en 2025. La base …

    • XLSX
    • CSV
  2. Opendatasoft hubLive preview

    Bases des Plans de Mobilités et des Plans de Mobilité Simplifiés

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    … Plan de Mobilité (PdM) et Plan de Mobilités Simplifiés (PdMS), qui doivent être fusionnées en 2025. La base …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Exploitations agricoles selon le système d'exploitation, dès 1975

    Office fédéral de la statistiqueUpdated 16 Sept 2026

    … Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, sont incluses à celles …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des procédures d'urbanisme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024

    … A compter du 1/01/2016, les communes fusionnées ont la compétence planification pour l'ensemble de leur …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Cadastre aquacole national - Polygone

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    … Elles ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale. Les tables attributaires et les attributs ont été uniformisés …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Productions des chambres régionales et territoriales des comptes, par chambre régionale et par type de production (2010-2015)

    Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017

    … Pour faciliter un raisonnement à périmètre constant, lorsque deux chambres ont été fusionnées dans le cadre de la …

    • CSV
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Emplois dans l'agriculture, selon le taux d'occupation, dès 1975

    Office fédéral de la statistiqueUpdated 16 Sept 2026

    … Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, sont incluses à celles …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Cadastre aquacole national - Point

    CeremaUpdated 21 Mar 2025

    … Elles ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale. La table attributaires et les attributs ont été uniformisés …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. data.gouv.fr

    Répertoire des représentants d'intérêts (fichiers en vues séparées)

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 14 Nov 2025

    … des vues différentes (vues séparées, vues intermédiaires, vues fusionnées). Seules les données de l’année en cours et …

    • CSV.GZ
    • XLSX
    • PDF
    • CSV/UTF8
  10. data.gouv.fr

    Communes des Deux-Sèvres à l'instant T

    DDT Deux-SèvresUpdated 9 Jan 2019

    … bien celui de la nouvelle commune (ou bien celui des nouvelles communes fusionnées pour l'année N+1).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Densité de l'emploi par district, dès 2011

    Service de la statistique et de la donnéeUpdated 21 Sept 2026

    … Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, sont incluses à celles …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    État des document d'urbanisme en cours à l'échelle infra-communale dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jun 2026

    … procédure principale en cours pour les communes ayant fusionnées dans l'attente de l'approbation d'un nouveau …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Densité de l'emploi, dès 2011

    Service de la statistique et de la donnéeUpdated 21 Sept 2026

    … Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, sont incluses à celles …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Date/heure des prises de vues de la BDOrtho (IGN)

    Christian QuestUpdated 29 Jul 2017

    … Les emprises ayant la même date et heure de prise de vue ont été fusionnées. Il permet de …

    • SHAPEFILE
    • GEOPACKAGE
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Surface agricole utile, dès 1975

    Office fédéral de la statistiqueUpdated 16 Sept 2026

    … Autres surfaces agricoles utiles Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022 …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Animaux de rente, dès 1975

    Office fédéral de la statistiqueUpdated 16 Sept 2026

    … poules, dindes, canards, oies, autruches, autres volailles Autres animaux Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Table surfacique des aléas liés aux tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Apr 2022

    … avec 19 entités au lieu d’une seule fusionnée Source : DDTM62/SDE Producteur de la données: Alp'Géorisques …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Densité de l'emploi par commune, dès 2011

    Service de la statistique et de la donnéeUpdated 21 Sept 2026

    … Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, sont incluses à celles …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    Zone d'agrainage autorisé sous conditions et interdit dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 20 Mar 2019

    … Les 3 zones d'agrainage interdit sont ensuite fusionnées afin d'en créer qu'une seule.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  20. data.gouv.fr

    Évolution du nombre d'enseignants-chercheurs à l'université française, depuis 1980

    Célian GodefroidUpdated 31 Jan 2023

    … L'année 1993 ne dispose pas de données. - Les sections "médecine" et "odontologies" étaient fusionnées jusqu'en 1985.

    • CSV
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