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71 datasets for “emplacement-reserve”
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Périmètre de 500 mètres autour des gares
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les périmètres de 500 mètres autour des gares en service repérées au document graphique. Consulter le …
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Bâtiment pouvant faire l’objet d’un changement de destination
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les bâtiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination en zone Nl, en application …
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Linéaire commercial identifié au titre de l'article L. 151-16 du code de l'urbanisme
Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026
Données représentant les linéaires commerciaux identifiés au titre de l'article L. 151-16 du code de l …
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Périmètre délimité dans l'attente d'un projet d'aménagement global (PAPAG) en application de l'article L. 151-41 5° du code de l'urbanisme
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les périmètres d'attente d'un projet d'aménagement global définis en application de l'article …
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Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …
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Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …
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Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les périmètres des orientations d'aménagement et de programmation sectorielles. Les orientations définies au sein de …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
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Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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Places PMR Lambersart
LambersartUpdated 9 Oct 2024
… contient des informations géographiques permettant de repérer les emplacements réservés aux véhicules des personnes en situation de handicap.
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Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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Stations Autopartage de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
La Station Autopartage est un objet ponctuel représentant un emplacement réservé au stationnement des véhicules d'autopartage. Elle …
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Stations Taxi de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
La Station Taxi est un objet ponctuel représentant un emplacement réservé au stationnement des véhicules de type taxis …
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Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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Mobilier d'affichage d'opinion
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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Seine: Le quai Saint-Bernard à Paris, carte de Perronet (1783)
PIREN-SeineUpdated 20 May 2025
… On remarque également un emplacement réservé aux bains, un emplacement réservé aux coches royaux (pour abreuver les chevaux …
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Mobilier d'affichage d'opinion
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des emplacements réservés à l’affichage d’opinion et à la publicité relative aux activités des associations …
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