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72 datasets for “document-cadre”

  1. data.gouv.fr

    Document cadre dans le Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2026

    … Le document-cadre traite spécifiquement des installations de production d’énergie photovoltaïque compatibles avec l’exercice d’une …

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  2. data.gouv.fr

    Document cadre pour le photovoltaïque au sol - Proposition de la Chambre d'agriculture

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Jun 2025

    … La procédure d’élaboration du document-cadre est définie par les articles L. 111-29 et R. 111 …

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  3. data.gouv.fr

    Emprises retenues pour le document cadre photovoltaique

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026

    En 2025, la chambre d'agriculture a effectué un travail d'identification d'emprises éligibles pour l'implantation …

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  4. data.gouv.fr

    Traduction à la parcelle cadastrale des emprises identifiées pour le document cadre du photovoltaique

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026

    En 2025, la chambre d'agriculture a effectué un travail d'identification d'emprises éligibles pour l'implantation …

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  5. data.gouv.fr

    Document-cadre photovoltaïque au sol des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 10 Dec 2025

    Le document-cadre identifiant les espaces agricoles, naturels et forestiers où l’implantation de centrales photovoltaïques au sol …

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  6. data.gouv.fr

    Parcelles cartographiées dans le document cadre dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 25 Nov 2025

    … préfet de Maine-et-Loire une proposition de document-cadre destiné à identifier ces terrains et à définir …

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  7. data.gouv.fr

    Parcelles identifiées dans le document cadre pour le développement des installations photovoltaïques au sol – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 15 Jan 2026

    … Elles sont les seules concernées par le document-cadre prévu par la loi. Ce document-cadre est élaboré …

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  8. data.gouv.fr

    surface ouverte à des projet ENR défini dans le document-cadre prevu au L111-29 du code de l'urbanisme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Sept 2025

    … Ce document-cadre définit notamment les surfaces agricoles et forestières ouvertes à un projet d'installation mentionnée au …

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  9. data.gouv.fr

    L_PARCELLES_DOC_CADRE

    DDT DrômeUpdated 13 Feb 2026

    Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les prescriptions de la loi …

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  10. data.gouv.fr

    L_PV_SOL_AGRI_S_095

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Jul 2026

    couche liée à l'Arrêté n°2025-18389 zones compatibles avec le décret agrivoltaïsme pour le document cadre …

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  11. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Données complémentaires : Obstacles et pressions - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Le schéma régional de cohérence écologique (SRCE) est un document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour …

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  12. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Zones humides et plan d'eau - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Le schéma régional de cohérence écologique (SRCE) est un document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour …

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  13. data.gouv.fr

    L_Parcelle_DC79

    DDT Deux-SèvresUpdated 27 Aug 2025

    Ces parcelles agricoles réputées incultes ou non exploitées depuis plus de 10 ans, s'ajoutent au document-cadre …

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  14. data.gouv.fr

    Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jan 2021

    Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures …

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  15. data.gouv.fr

    Agenda 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne

    Fleury-sur-OrneUpdated 18 Jul 2026

    … 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne, document cadre de la stratégie municipale en faveur du développement …

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    Agenda 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne

    Ville de Fleury-sur-OrneUpdated 18 Jul 2026

    … 2030 de la Ville de Fleury-sur-Orne, document cadre de la stratégie municipale en faveur du développement …

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  17. data.gouv.fr

    SRCE : Unités écologiques en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 23 Oct 2015

    Les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) sont des documents cadre élaborés dans chaque région, mis à jour …

  18. Opendatasoft hubLive preview

    Plan de gestion de données (PGD) de l'IEPL - Data management plan (DMP) experimental facility for milk production

    Dhumez, OphelieUpdated 7 Sept 2023

    Lien vers la fiche source Le plan de gestion de données de l'unité est un document cadre …

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  19. data.gouv.fr

    Surfaces agricoles, naturelles et forestières ouvertes à un projet d'installation photovoltaïque

    DDTM MorbihanUpdated 26 May 2026

    … Le document-cadre identifiant les surfaces ouvertes aux projets d’installations photovoltaïques au sol dans le Morbihan est …

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  20. data.gouv.fr

    Nouvelle gestion des déchets en métropole - Propositions

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    … Ainsi, elle a élaboré un document cadre appelé « Schéma Directeur des Déchets Ménagers» (SDDMA) qui détermine les objectifs …

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