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496 datasets for “dila”

  1. data.gouv.fr

    Protocole des J.A.A.I.

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … ftps://echanges.dila.gouv.fr . Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de …

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  2. data.gouv.fr

    SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …

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  3. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …

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  4. data.gov.uk

    The effect of clay content on the dilatancy and frictional properties of fault gouge (NERC Grant NE/L002469/1)

    British Geological Survey (BGS)Updated 13 Nov 2026

    This information details the method of calculating dilatancy from pore volumometry measurements. In the velocity step tests, an …

  5. data.gouv.fr

    Service-public.gouv.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales

    Premier ministreUpdated 4 Mar 2026

    … Les réutilisateurs s’obligent à mentionner : * la paternité des données ( Service-Public.gouv.fr /DILA ) ; * l’url d …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    JOURNAL-OFFICIEL ASSOCIATIONS ET FONDATIONS

    DILAUpdated 16 Jun 2021

    Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Associations - Créations au journal officiel (Morbihan)

    DILAUpdated 16 Jun 2021

    Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)

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    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Conclusion de l’expérimentation sur la pseudonymisation des décisions de justice menée par l’équipe de l’AGD

    EtalabUpdated 20 Aug 2018

    Dans le cadre de la convention de partenariat de recherche P-2016-004 signée par la DILA, la …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    JOURNAL-OFFICIEL ASSOCIATIONS ET FONDATIONS PAYS BASQUE

    DILAUpdated 16 Jun 2021

    Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Journal officiel des associations et fondations d'entreprise

    DILAUpdated 31 Jul 2019

    Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)

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  11. data.gouv.fr

    Simulateur des ZONES TENDUES

    Premier ministreUpdated 5 Feb 2024

    … Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …

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  12. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA, dont le simulateur de calcul des droits de …

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  13. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …

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  14. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Pour en savoir plus, consulter la documentation de cette [nouvelle version](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/SERVICE …

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  15. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … ftps://echanges.dila.gouv.fr . Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de …

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  16. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Pour en savoir plus, consulter la [Note_migration_technique_opendata_04102023.docx](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA …

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  17. data.gouv.fr

    BALO

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … ftps://echanges.dila.gouv.fr . Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de …

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  18. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … ftps\://echanges.dila.gouv.fr Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de …

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  19. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    La DILA diffuse, sur le site boamp.fr, les avis d’appel public à la concurrence et les …

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  20. data.gouv.fr

    Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …

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“dila” datasets · Open Data Finder