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496 datasets for “dila”
- data.gouv.fr
Protocole des J.A.A.I.
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… ftps://echanges.dila.gouv.fr . Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de …
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- data.gouv.fr
SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …
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- CSS
- JSON
- data.gouv.fr
Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …
- XML
- CSS
- data.gov.uk
The effect of clay content on the dilatancy and frictional properties of fault gouge (NERC Grant NE/L002469/1)
British Geological Survey (BGS)Updated 13 Nov 2026
This information details the method of calculating dilatancy from pore volumometry measurements. In the velocity step tests, an …
- data.gouv.fr
Service-public.gouv.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales
Premier ministreUpdated 4 Mar 2026
… Les réutilisateurs s’obligent à mentionner : * la paternité des données ( Service-Public.gouv.fr /DILA ) ; * l’url d …
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- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
JOURNAL-OFFICIEL ASSOCIATIONS ET FONDATIONS
DILAUpdated 16 Jun 2021
Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Associations - Créations au journal officiel (Morbihan)
DILAUpdated 16 Jun 2021
Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Conclusion de l’expérimentation sur la pseudonymisation des décisions de justice menée par l’équipe de l’AGD
EtalabUpdated 20 Aug 2018
Dans le cadre de la convention de partenariat de recherche P-2016-004 signée par la DILA, la …
- Opendatasoft hubLive preview
JOURNAL-OFFICIEL ASSOCIATIONS ET FONDATIONS PAYS BASQUE
DILAUpdated 16 Jun 2021
Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
DILAUpdated 31 Jul 2019
Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Simulateur des ZONES TENDUES
Premier ministreUpdated 5 Feb 2024
… Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …
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- CSS
- JSON
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- data.gouv.fr
Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA, dont le simulateur de calcul des droits de …
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- data.gouv.fr
Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …
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- CSS
- data.gouv.fr
Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Pour en savoir plus, consulter la documentation de cette [nouvelle version](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/SERVICE …
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- data.gouv.fr
CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… ftps://echanges.dila.gouv.fr . Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de …
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- XSD
- data.gouv.fr
ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Pour en savoir plus, consulter la [Note_migration_technique_opendata_04102023.docx](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA …
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- DTD
- data.gouv.fr
BALO
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… ftps://echanges.dila.gouv.fr . Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de …
- DTD
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- data.gouv.fr
KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… ftps\://echanges.dila.gouv.fr Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le service Administration des données de …
- XLSX
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP
Premier ministreUpdated 4 Sept 2017
La DILA diffuse, sur le site boamp.fr, les avis d’appel public à la concurrence et les …
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- data.gouv.fr
Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont …
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- SCHEMA.JSON