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261 datasets for “derogation”
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Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2021-2022
Updated 2 Dec 2024
Lien vers la fiche source Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne tous les deux ans …
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Produits non transformes de la peche
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015
La liste des établissements dérogataires Å l'obligation d'agrément CE est disponible sur le …
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Scolaire – Secteurs maternelles
La RochelleUpdated 15 Nov 2022
Localisation des secteurs des écoles maternelles
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DAFM National Water Quality Review Implementation Map for 2024
Department of Agriculture, Food and the MarineUpdated 25 Feb 2026
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Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Oiseaux en 2022
Système d'information sur la biodiversitéUpdated 14 Nov 2024
Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne annuellement dans le cadre de l’article 9 de …
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Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2021-2022
Système d'information sur la biodiversitéUpdated 10 Oct 2024
Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne tous les deux ans dans le cadre de l …
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Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026
Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit …
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Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 30 Aug 2024
Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption …
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Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) ajusté au RPG
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 4 Sept 2024
Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption …
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Quartier prioritaire de l'ANRU de dérogation, non classé en ZUS - Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Nov 2020
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier ANRU de dérogation au titre de l'article 6 …
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Landelijk Meetnet effecten Mestbeleid (LMM), geaggregeerde dataset
NationaalGeoregister.nlUpdated 16 Sept 2026
In het Landelijk Meetnet effecten Mestbeleid onderzoeken we (sinds 1992) of het Nederlandse mestbeleid goed werkt. Dit doen …
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Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jun 2018
… Les agriculteurs possédant des îlots dans la zone à contrainte argileuse peuvent déroger à l'obligation de couverture …
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Liste des formations dans lesquelles l'admission en 2nd année du diplôme national de master peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 10 Jul 2019
Ce jeu de données fournit la liste limitative des formations dans lesquelles l'admission en seconde année du …
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Liste des formations dans lesquelles l'admission en 2nd année du diplôme national de master peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2019
Ce jeu de données fournit la liste limitative des formations dans lesquelles l'admission en seconde année du …
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Election 2024 - Secteurs des bureaux de vote
Toulouse métropoleUpdated 16 May 2024
… dérogatoire) destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a pas d'emprise …
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Election 2024 - Secteurs des bureaux de vote
Toulouse MétropoleUpdated 16 May 2024
… dérogatoire) destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a pas d'emprise …
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Acuerdos de la Comisión Delegada para Asuntos Económicos
Junta de Castilla y LeónUpdated 13 Nov 2026
… Comisión derogada por la disposición derogatoria del Decreto 19/2022, de 26 de mayo, por el que se …
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Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole
DDTM MorbihanUpdated 20 Mar 2025
… Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épandage …
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Parcelles raccordables au réseau de chaleur urbain métropolitain
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Parcelles concernées par un raccordement au réseau de chaleur urbain sauf dérogation (https://www.grenoblealpesmetropole.fr/186-me …
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Haies identifiées lors d'une instruction réglementaire en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026
Haies identifiées lors d'une instruction de dérogation espèces protégées en Normandie
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