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1,876 datasets for “demarches”
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 1 Jun 2026
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …
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Evaluation des démarches contractuelles de Pays
Premier ministreUpdated 27 Apr 2015
Cette évaluation intermédiaire des démarches contractuelles des pays a été confiée par la DIACT au Conseil général du …
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Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000.
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Existence explicite de vice présidence ou de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… de délégations Développement Durable et Démocratie Locale ou citoyenneté et engagement des collectivités dans une démarche AFAQ 26000.
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Délais légaux des démarches des particuliers en France
Exemple de lettreUpdated 18 Jul 2026
… modèles de courriers gratuits, guides de démarches, lexique juridique et délais légaux, expliqués en langage clair. Nous ouvrons …
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Démarches d'état civil réalisées depuis 2008 à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2025
Le nombre de cartes nationales d'identité et de passeports délivrés, ainsi que le nombre de mariages célébrés …
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Démarches d'état civil réalisées depuis 2008 à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 6 Jan 2025
Le nombre de cartes nationales d'identité et de passeports délivrés, ainsi que le nombre de mariages célébrés …
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Exploitations engagées dans une démarche de réduction ou de sortie du glyphosate
Antoine AugustiUpdated 24 Jun 2019
Données extraites du site web https://glyphosate.gouv.fr de [manière automatique](https://github.com/AntoineAugusti/glyphosate). Propose …
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La démarche Agenda 21 (points)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2015
Chaque point représente le siège d'un organisme ou d'une collectivité qui conduit une démarche d'Agenda …
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Observatoire de la qualité des démarches en ligne
Direction interministérielle du numériqueUpdated 20 Oct 2026
L'Observatoire "Vos Démarches Essentielles" (VDE) est un dispositif gouvernemental chargé d’évaluer et d’améliorer la qualité …
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Adhérents à la démarche "Mangeons Local en Île-de-France"
CERVIAUpdated 17 Dec 2014
Liste des adhérents à la démarche "Mangeons Local en Île-de-France" portée par le CERVIA (Centre de …
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Adhérents à la démarche "Mangeons Local en Île-de-France"
Région Île-de-FranceUpdated 17 Dec 2014
Liste des adhérents à la démarche "Mangeons Local en Île-de-France" portée par le CERVIA (Centre de …
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La démarche Agenda 21 (polygones)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
Un Agenda 21 local est une démarche participative à l'échelle d'un territoire, qui vise à élaborer …
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Démarches de critérisation avec les filières
Région BretagneUpdated 13 May 2022
… Ce jeu de données liste les filières avec lesquelles une démarche de critérisation est aboutie et fournit le …
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Démarche Agenda 21 local en Île-de-France (siège)
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
[Situation 2014] Un Agenda 21 local est une démarche participative à l'échelle d'un territoire qui vise …
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Démarche Agenda 21 local en Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
[Situation 2014] Un Agenda 21 local est une démarche participative à l'échelle d'un territoire qui vise …
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Démarches de critérisation avec les filières
Région BretagneUpdated 13 May 2022
… Ce jeu de données liste les filières avec lesquelles une démarche de critérisation est aboutie et fournit le …
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Démarches administratives
Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021
Nombre d’actes d’état-civil, de personnes accueillies, de passeports délivrés, de cartes d'identité délivrées, d …
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Démarche IGCS en Nord - Pas-de-Calais
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Programme régional de connaissance des sols en vue de la constitution d'un SIG sols sur la région …
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Démarche zéro déchets sur le territoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Le zéro déchet (de l'anglais zero waste) est un mouvement de protection de l'environnement qui vise …
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