Search results for demarches
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1,876 datasets for “demarches”
- Opendatasoft hubLive preview
Démarche participative - PVD Bracieux
Updated 1 Aug 2024
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr
demarche.numerique.gouv.frUpdated 1 Nov 2026
Statistiques sur l'utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr : * Nombre d'instructeurs connectés par mois * Nombre de …
- CSV
- data.gouv.fr
Descriptif des demarches publiées sur demarche.numerique.gouv.fr
demarche.numerique.gouv.frUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données recense pour chacune des démarches de demarche.numerique.gouv.fr (qui comptent au moins …
- JSON.GZ
- data.gouv.fr
La démarche
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 21 Sept 2026
Descriptif de la démarche Open data
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- WEB PAGE
- Opendatasoft hubLive preview
Démarches de sensibilisation à l’Atlas de la Biodiversité Communale
Updated 9 Oct 2025
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.
- HTML
- CSV
- data.gouv.fr
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
Part des SCOT du territoire participant a une démarche interSCOT.
- CSV
- HTML
- data.gouv.fr
Démarches territoriales Air, Énergie et Climat dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 12 May 2021
Liste des démarches territoriales Air, Énergie et Climat dans le Rhône.
- ODS
- data.gouv.fr
Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS
Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement et de la Maintenance IndustrielleUpdated 12 May 2022
Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS
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Propositions démarches participatives - Je Participe Toulouse
Toulouse MétropoleUpdated 5 Jan 2026
Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif JeParticipe
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Utilisation des données API entreprise par Démarches simplifiées
Direction interministérielle du numériqueUpdated 26 Sept 2024
Liste des données entreprises-associations ( intégrées via [API Entreprise](https://entreprise.api.gouv.fr/) ) , utilisées par Démarches simplifiées …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Démarches simplifiées - Procédures publiées
Démarches SimplifiéesUpdated 12 Nov 2026
« Démarches simplifiées » permet de dématérialiser des démarches administratives grâce à un générateur de formulaires et une plateforme d …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Démarche qualité AMAP 2017
Perez, JérômeUpdated 22 Mar 2021
Lien vers la fiche source Document de mise en place de la démarche qualité dans la création des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Propositions démarches participatives - Je Participe Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 5 Jan 2026
Liste des propositions par démarches participatives animées via le dispositif [JeParticipe](https://jeparticipe.metropole.toulouse.fr/)
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …
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- JSON
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