Search results for comite-syndical
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42 datasets for “comite-syndical”
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Données du SDIRVE réalisé par TE63
Territoire d'Énergie Puy-de-DômeUpdated 14 Dec 2023
… Le SDIRVE a été approuvé par le Comité Syndical du 22 juin 2023 après l'avis favorable du …
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Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) en 2025 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 May 2025
Un SIVOS est un syndicat à vocation scolaire composé d'un comité syndical, ceux-ci sont désignés par …
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SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- SHP
- WMS
- ARCGIS
- WFS
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RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …
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RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)
NaTranUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …
- CSV
- JSON
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RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du **Plafond de la Redevance …
- CSV
- JSON
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RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)
NaTranUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)
NaTranUpdated 23 Oct 2025
… le conseil municipal, le conseil communautaire ou le comité syndical dans la limite du Plafond de la Redevance …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Données du SDIRVE du Doubs - Réalisé par Territoire d'énergie Doubs - SYDED
Territoire d'énergie Doubs - SDYEDUpdated 19 Sept 2023
… Le SDIRVE a été approuvé par le Comité Syndical du SYDED du 30 juin 2023, il a ensuite …
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SCoT du Pays de Brest : Armature urbaine
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
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SCoT du Pays de Brest : Limite indicative des epaces proches
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- SHP
- WMS
- ARCGIS
- WFS
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SCoT du Pays de Brest : Secteur déjà urbanisé
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
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SCoT du Pays de Brest : Village pouvant se densifier sans extension
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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SCoT du Pays de Brest : Coupures d'urbanisation
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- SHP
- WMS
- ARCGIS
- WFS
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SCoT du Pays de Brest : Polarités commerciales du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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SCoT du Pays de Brest : Espaces remarquables
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- SHP
- WMS
- ARCGIS
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SCoT du Pays de Brest : Agglomération
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- WMS
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- SHP
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SCoT du Pays de Brest : Village pouvant se densifier et s'étendre
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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Parc du Luberon - Périmètre du Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Le Comité Syndical du 4 nov. 2014 a validé la candidature proposée par le Parc du Luberon, chef …
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