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Search results for cnig-2014

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78 datasets for “cnig-2014”

  1. data.gouv.fr

    Commune de Parisot | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot (81202). Il contient les …

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  2. data.gouv.fr

    Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les …

    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les …

    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 25 Feb 2025

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les …

    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Commune de Tauriac (81293) | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Tauriac (81293). Il contient les …

    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les …

    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les …

    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 20 Aug 2025

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon (81215). Il contient les …

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Commune de Fénols | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 6 Apr 2022

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les …

    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Commune de Beauvais-sur-Tescou

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il …

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Commune de Labessière-Candeil | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 19 Aug 2024

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labessière-Candeil (81117). Il contient …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient …

    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 12 Dec 2024

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il …

    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il …

    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Commune de La Sauzière-Saint-Jean | Document d'Urbanisme

    Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025

    Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279 …

    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Secteurs numérisés des Cartes Communales du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 16 Mar 2026

    … Communales du Calvados ayant été numérisés au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Secteurs des cartes communales dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 10 Jul 2024

    … Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR_CC_ccccc au format CNIG 2014.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  19. data.gouv.fr

    Zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026

    … PLUi du Calvados ayant été numérisées au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    [DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Boulin approuvé le 28/03/2019, mis à jour le 09/10/2019

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 23 Jan 2020

    … Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

“cnig-2014” datasets · Open Data Finder