Search results for cnig-2014
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78 datasets for “cnig-2014”
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Commune de Parisot | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot (81202). Il contient les …
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Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les …
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- data.gouv.fr
Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les …
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Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 25 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les …
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Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les …
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Commune de Tauriac (81293) | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Tauriac (81293). Il contient les …
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- data.gouv.fr
Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les …
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- data.gouv.fr
Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les …
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- data.gouv.fr
Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 20 Aug 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon (81215). Il contient les …
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Commune de Fénols | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 6 Apr 2022
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les …
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Commune de Beauvais-sur-Tescou
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il …
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- data.gouv.fr
Commune de Labessière-Candeil | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 19 Aug 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labessière-Candeil (81117). Il contient …
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- data.gouv.fr
Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient …
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Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 12 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il …
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- data.gouv.fr
Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il …
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- data.gouv.fr
Commune de La Sauzière-Saint-Jean | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279 …
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- data.gouv.fr
Secteurs numérisés des Cartes Communales du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 16 Mar 2026
… Communales du Calvados ayant été numérisés au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Secteurs des cartes communales dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 10 Jul 2024
… Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR_CC_ccccc au format CNIG 2014.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
… PLUi du Calvados ayant été numérisées au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Boulin approuvé le 28/03/2019, mis à jour le 09/10/2019
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 23 Jan 2020
… Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.