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Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

Published by Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

About this dataset

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

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