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639 datasets for “circulaire”
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
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- JSON
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- ODS API
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
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Loi Agec - Premier semestre 2026
Marie-Laure LopesUpdated 3 Jul 2026
**Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
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- JSON
- data.gouv.fr
Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Communauté d'Agglomération du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026
… ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)
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SRADDET_Annexe_Tableau de bord de la gestion des déchets_2020
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
L'Observatoire régional des déchets & de l’économie circulaire (ORDEC) produit chaque année un tableau de bord (état …
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Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
VILLE DE SAINT-QUENTINUpdated 29 Jun 2026
… ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)
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Sites de support de services urbains ou d'économie circulaire - SDRIF-E
Région Île-de-France, L'Institut Paris RegionUpdated 13 Apr 2026
Donnée ponctuelle du poste de légende "Maintenir le site de support de services urbains ou d'économie circulaire …
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déclaration AGEC
collectivité d'OsnyUpdated 25 Jun 2026
… la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, conformément à la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC
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Dépenses loi AGEC 2025
Département du CherUpdated 30 Jun 2026
… la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - dite loi AGEC, pour le département du Cher**
- XLSX
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Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Office de Tourisme et des Congrès du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026
… ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)
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Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Centre Communal d'Action Sociale de Saint-QuentinUpdated 29 Jun 2026
… ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)
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Associations - Commune de Mogneneins
MogneneinsUpdated 8 Jan 2020
Liste des associations présentes et actives sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http …
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Achats réalisés depuis 2024 et entrant dans le cadre de la loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire)
Ville de GrenobleUpdated 8 Jul 2025
… Ce décret vient en application de la loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire) votée le …
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Declaration_AGEC_2025
VILLE DE REZÉUpdated 30 Jun 2026
il s'agit de déclarer les dépenses de l'année civile 2025 sur les familles du décret AGEC …
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DONNÉES LOI AGEC 2025
VILLE DE CAHORSUpdated 30 Jun 2026
… Ces informations contribuent au suivi des objectifs de commande publique durable et de développement de l'économie circulaire.
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Composteurs de quartiers
Ville de MontreuilUpdated 20 Jul 2026
Pour les personnes ne disposant pas d'un jardin, des composteurs de quartiers où les membres viennent déposer …
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Déclaration AGEC 2025
Mairie de MontluçonUpdated 6 Jul 2026
… lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …
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