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639 datasets for “circulaire”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025

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  3. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024

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  4. data.gouv.fr

    Loi Agec - Premier semestre 2026

    Marie-Laure LopesUpdated 3 Jul 2026

    **Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article …

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  5. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025

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  6. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.

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  7. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Communauté d'Agglomération du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026

    … ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)

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  8. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Tableau de bord de la gestion des déchets_2020

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    L'Observatoire régional des déchets & de l’économie circulaire (ORDEC) produit chaque année un tableau de bord (état …

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  9. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    VILLE DE SAINT-QUENTINUpdated 29 Jun 2026

    … ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Sites de support de services urbains ou d'économie circulaire - SDRIF-E

    Région Île-de-France, L'Institut Paris RegionUpdated 13 Apr 2026

    Donnée ponctuelle du poste de légende "Maintenir le site de support de services urbains ou d'économie circulaire …

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  11. data.gouv.fr

    déclaration AGEC

    collectivité d'OsnyUpdated 25 Jun 2026

    … la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, conformément à la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC

    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Dépenses loi AGEC 2025

    Département du CherUpdated 30 Jun 2026

    … la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - dite loi AGEC, pour le département du Cher**

    • XLSX
  13. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Office de Tourisme et des Congrès du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026

    … ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)

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  14. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Centre Communal d'Action Sociale de Saint-QuentinUpdated 29 Jun 2026

    … ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Associations - Commune de Mogneneins

    MogneneinsUpdated 8 Jan 2020

    Liste des associations présentes et actives sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http …

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  16. data.gouv.fr

    Achats réalisés depuis 2024 et entrant dans le cadre de la loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire)

    Ville de GrenobleUpdated 8 Jul 2025

    … Ce décret vient en application de la loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire) votée le …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Declaration_AGEC_2025

    VILLE DE REZÉUpdated 30 Jun 2026

    il s'agit de déclarer les dépenses de l'année civile 2025 sur les familles du décret AGEC …

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  18. data.gouv.fr

    DONNÉES LOI AGEC 2025

    VILLE DE CAHORSUpdated 30 Jun 2026

    … Ces informations contribuent au suivi des objectifs de commande publique durable et de développement de l'économie circulaire.

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs de quartiers

    Ville de MontreuilUpdated 20 Jul 2026

    Pour les personnes ne disposant pas d'un jardin, des composteurs de quartiers où les membres viennent déposer …

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  20. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2025

    Mairie de MontluçonUpdated 6 Jul 2026

    … lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …

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“circulaire” datasets · Open Data Finder