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102 datasets for “bcae”

  1. data.gouv.fr

    Cours d'eau BCAE "Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales" dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 May 2026

    Cours d'eau BCAE* pour le département des Vosges (* cours d’eau concernés par les règles de conditionnalité …

  2. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau BCAE de l'Indre

    DDT IndreUpdated 31 Jan 2020

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  3. data.gouv.fr

    cours d'eau BCAE

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Mar 2023

    Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 …

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  4. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : cours d'eau BCAE avec bande végétalisée à 5 mètres - linéaire

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … nitrates", les cours d'eau relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

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  5. data.gouv.fr

    Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 20 Aug 2025

    Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 …

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  6. data.gouv.fr

    Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 10 Mar 2023

    Les éléments topographiques protégés par la BCAE(*) 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles …

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  7. data.gouv.fr

    Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2021 - Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 1 Dec 2021

    Les éléments topographiques protégés par la BCAE(*) 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles …

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  8. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : plans d'eau BCAE avec bande végétalisée à 5 mètres - surfacique

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … de plus de 10 hectares relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

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  9. data.gouv.fr

    Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  10. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Apr 2025

    Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …

  11. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : cours d'eau BCAE avec bande végétalisée à 10 mètres - linéaire

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … nitrates", les cours d'eau relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

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  12. data.gouv.fr

    2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

    DDT TarnUpdated 23 Jul 2024

    … Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de …

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  13. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : cours d'eau BCAE avec bande végétalisée à 10 mètres dans des aires de captages - linéaire

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … nitrates", les cours d'eau relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

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  14. data.gouv.fr

    2026 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

    DDT TarnUpdated 2 Sept 2026

    … Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de …

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  15. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : cours d'eau BCAE avec bande végétalisée à 10 mètres dans les zones d'action renforcée - linéaire

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … nitrates", les cours d'eau relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

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  16. data.gouv.fr

    Cours d'eau concernés par les BCAE dans l'Hérault, campagne 2019.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 19 Feb 2019

    … Ces cours d'eau sont définis dans l'arrêté du 24 avril 2015 relatif aux BCAE. Le détail …

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  17. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_BCAE_L_039

    DDT JuraUpdated 20 Jan 2026

    … Tous les départements métropolitains disposent d'une référence numérique représentant les cours d'eau BCAE dans leur département …

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  18. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Apr 2025

    Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …

  19. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : plans d'eau BCAE avec bande végétalisée à 10 mètres dans des aires de captages - surfacique

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … de plus de 10 hectares relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

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  20. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : plans d'eau BCAE avec bande végétalisée à 10 mètres dans les zones d'action renforcée - surfacique

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … de plus de 10 hectares relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

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