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201 datasets for “bca”

  1. data.gouv.fr

    BCAE 2021 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 22 Apr 2021

    … bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE).

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    BCAE 2022 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 24 Aug 2021

    … bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    BCAE 2025 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Apr 2025

    … bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 2 Feb 2026

    … bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. Opendatasoft hubLive preview

    9c3e7610-6d04-4483-bca5-dff40e439e7d

    UMS 3462 - Observatoire PELAGISUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source La donnée associée met en évidence les observations réalisées lors de la campagne …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Cours d'eau BCAE "Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales" dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 May 2026

    Cours d'eau BCAE* pour le département des Vosges (* cours d’eau concernés par les règles de conditionnalité …

  7. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau BCAE de l'Indre

    DDT IndreUpdated 31 Jan 2020

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    cours d'eau BCAE

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Mar 2023

    Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 …

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    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : cours d'eau BCAE avec bande végétalisée à 5 mètres - linéaire

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … nitrates", les cours d'eau relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

    • ESRI SHAPEFILE
  10. data.gouv.fr

    Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 20 Aug 2025

    Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 10 Mar 2023

    Les éléments topographiques protégés par la BCAE(*) 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2021 - Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 1 Dec 2021

    Les éléments topographiques protégés par la BCAE(*) 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles …

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    • WMS
    • WFS
  13. data.gov.uk

    Site allocations

    Bristol City CouncilUpdated 8 Jul 2026

    Site Allocations - Local Plan Policies SA1, BCAP SA1, BCAP SA2, BCAP SA3, BCAP SA4, BCAP SA5, BCAP SA6

  14. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : plans d'eau BCAE avec bande végétalisée à 5 mètres - surfacique

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … de plus de 10 hectares relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

    • ESRI SHAPEFILE
  15. data.gouv.fr

    Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

    • MAPINFO TAB
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  16. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Apr 2025

    Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …

  17. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : cours d'eau BCAE avec bande végétalisée à 10 mètres - linéaire

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … nitrates", les cours d'eau relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

    • ESRI SHAPEFILE
  18. data.gouv.fr

    2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

    DDT TarnUpdated 23 Jul 2024

    … Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  19. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : cours d'eau BCAE avec bande végétalisée à 10 mètres dans des aires de captages - linéaire

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2025

    … nitrates", les cours d'eau relevant de la BCAE 2024 doivent être bordés d'une bande végétalisée d …

    • ESRI SHAPEFILE
  20. data.gouv.fr

    2026 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

    DDT TarnUpdated 2 Sept 2026

    … Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de …

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