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811 datasets for “assiette”
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Assiette de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018
Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les assiette de servitudes autour de certaine installation classée pour …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes
DDT ArdennesUpdated 10 Mar 2021
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau …
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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
DDT ArdennesUpdated 11 Jan 2024
Zonage du PPRN délimitant les zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquelles les constructions sont interdites …
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A4_ASSIETTE_SUP_S_073
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
- INCONNU
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Commune concernée par une assiette de servitudes autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (PM2)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018
Couche SIG regroupant, pour le département du Cantal, les communes concernées par une assiette de servitudes autour de …
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A4_ASSIETTE_SUP_L_073.shp
DDT SavoieUpdated 2 Sept 2016
Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
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Assiette des servitudes liées aux pylones servant au transport d’énergie électrique dans le Cantal (SUP de type T3)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Oct 2018
Couche SIG décrivant l’emprise des servitudes applicables au voisinage des pylones des lignes électriques aériennes de tension …
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A9_ASSIETTE_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T8
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie T8, à savoir les zones (primaires, secondaires …
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AR6 : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR6 dfans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Sept 2021
… Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie AR6, à savoir les abords des champs …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de submersion et d'occupation temporaire.
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
… Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie I2, à savoir les zones de protection …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Ce jeu de données représente les assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …
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Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé à la Réunion
Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 Apr 2023
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé à La Réunion. Profondeur : depuis janvier 2018. Source …
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SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN assiettes de servitudes PM1 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2021
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie EL2 (défense contre les inondations) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021
… L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Assiette) catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 30 Sept 2021
Assiettes surfaciques (Enveloppes des zonages réglementaires) liées aux servitudes de la catégorie PM3, (Plan de prévention des risques …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Ce jeu de données représente les assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
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DDT 70 - Assiette de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 26 Jan 2026
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude …
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Zonages règlementaires servitudes PM1 - Tarn
DDT TarnUpdated 15 Nov 2024
Lot de données des générateurs d'assiettes et de servitudes de type PM1 sur le département du Tarn.
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