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770 datasets for “Montagne”
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Dec 2015
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …
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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Cet indicateur correspond à la première définition des zones de montagne et couvre donc seulement les communes soumises …
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Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985
DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …
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Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2017
… Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur …
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MASSIF VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 2 Jun 2025
Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Apr 2015
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …
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Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017
… en ZRR, mais, étant classées en zone de montagne, elles continuent à bénéficier des effets du dispositif pour …
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Massif de Montagne - DDT 65
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2011
Massif de Montagne au titre de la loi Montagne. Le massif englobe, non seulement les zones de montagne …
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Data physico-chimie sources de la Montagne (Chateldon) et Mariol
GEOLAB (UMR 6042)Updated 11 Dec 2024
… E; N; alt pour la source de la Montagne (Châteldon) et celle située à Mariol.
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Pelouses calcicoles du site 67
Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017
… relictuelles calcicoles sur le site Natura 2000 n°67 du Parc naturel régional de la Montagne de Reims.
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Eboulis crayeux du site 67
Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017
Inventaires des éboulis crayeux du site Natura 2000 n°67 du Parc naturel régional de la Montagne de …
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Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région OccitanieUpdated 7 Apr 2021
Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du …
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Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021
Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du …
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Base Adresse Locale de Viviers-les-Montagnes (Tarn)
Communauté de Communes Sor et AgoutUpdated 1 Sept 2026
Base Adresse Locale de Viviers-les-Montagnes (Tarn) L’adressage complet de la commune a été réalisé en …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 17 Apr 2024
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
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Base Adresse Locale de Saint-Affrique-les-Montagnes (Tarn)
Communauté de Communes Sor et AgoutUpdated 25 Feb 2026
Base Adresse Locale de Saint-Affrique-les-Montagnes (Tarn) L’adressage complet de la commune a été réalisé …
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Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2022
Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985.: L …
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Loi Montagne
CEREMAUpdated 22 Jun 2021
Communes 2019 soumises à l'application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine. Actualisation …
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Forêt Quatre Montagnes (dendrological and airborne laser scanning mesures on 96 forest plots, 2011 and 2021)
MONNET, Jean-MatthieuUpdated 3 Dec 2025
… https://forge.inrae.fr/lessem/database/foret-4-montagnes . Provided files are: plot data : "db_plots_4_montagnes …
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Stations de galium fleurotii du site 67
Parc naturel régional de la Montagne de ReimsUpdated 31 Oct 2017
… fleurotii sur le site Natura 2000 n°67 dans le Parc naturel régional de la Montagne de Reims.
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