Search results for zone-de-preemption
FiltersZIP
19 datasets for “zone-de-preemption”
- data.gouv.fr
Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Département de l'AudeUpdated 16 Apr 2024
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. * * * Les espaces naturels sensibles désignent …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 15 Jul 2026
Localisation des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles dans le département de Maine-et-Loire …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024
… département du Calvados créé le périmètre des zones de préemption à partir de la table vectorielle de la …
- GEOJSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Espaces Naturels Sensibles départementaux - zones de préemption
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles départementaux c'est à dire propriété du …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
Espaces Naturels Sensibles locaux - zones de préemption
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 7 Nov 2026
Représente les périmètres des zones de préemption des espaces naturels sensibles locaux labellisés c'est à dire des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes-d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 8 Jul 2026
Localisation des zones de préemption gérées par le service des espaces naturels et sensibles du Conseil Départemental. Les …
- URL
- ZIP
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Oct 2026
Localisation des zones de préemption délimitées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). * * * La politique Espaces naturels sensible …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
ENS (Espaces Naturels Sensibles) - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024
Les périmètres des sites naturels forment la synthèse des sites d'intervention du Conservatoire du littoral, des zones …
- GEOJSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètre de Droit de Préemption Urbain au bénéfice de Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 10 Jan 2025
Le droit de préemption urbain offre la possibilité à une personne publique, dans un périmètre prédéfini, de se …
- ZIP
- data.gouv.fr
Droit de préemption (DP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Dec 2024
Cette couche de polygones recense les périmètres dans lesquels s'exercent un droit de préemption (DP) sur Rennes …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zones d'aménagement différé (ZAD) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
Cette couche de polygones recense les périmètres des Zones d'Aménagement Différé (ZAD) sur Rennes Métropole. Les ZAD …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Droits de préemption urbain simple et renforcé
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
… Ce jeu de données identifie ces zones de préemption pour lesquelles la Ville de Rueil-Malmaison et l …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Oct 2026
… ou par expropriation, qu’elles soient en zone de préemption au titre des ENS (ZPENS) ou non. Le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Sites Espaces naturels sensibles (ENS) de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2026
… ou par expropriation, qu’elles soient en zone de préemption au titre des ENS (ZPENS) ou non._ La …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Sites ENS Perimetres CD76 20230101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
… parcelles acquises ou conventionnées, présence d’une zone de préemption) au 1er janvier 2023. Métadonnées [Lien vers les …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Inventaire des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Nov 2026
… Les Conseils départementaux peuvent créer des zones de préemption (DPENS) des espaces naturels sur leur territoire, afin d …
- ZIP
- SHP
- data.gouv.fr
Espaces naturels sensibles (ENS) et espaces naturels d'intérêts (ENI)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 5 Oct 2021
… le département peut créer des zones de préemption au titre des ENS lui permettant de maîtriser le foncier …
- CSV
- JSON
- ZIP