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444 datasets for “titres”
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Points de vente des titres de transport Synchro Bus
Grand ChambéryUpdated 19 Nov 2025
Localisation des points de vente des titres de transport Synchro Bus. Localisation de l'agence Synchro et de …
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Liste des points de ventes de titres de transport du réseau IDELIS
Pau Béarn Pyrénées MobilitésUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - Liste des points de ventes de titres …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2025
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre …
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Barrages classés au titre de la sécurité des ouvrages en Auvergne Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Feb 2026
Ouvrage artificiel permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à réguler …
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Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Nov 2024
… Titre = Concession et Permis exclusifs de recherche Statut de titre = Valide On retrouve la date d'octroi de …
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Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l …
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[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… Cette table rassemble les objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU sur …
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Point vente titres transport SAEIV
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données représente par un ponctuel la position des points de vente de titres de transport …
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Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2022
Emprise indicative des territoires en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985.: L …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Dec 2015
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Jul 2025
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Un monument historique est un immeuble ou …
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Liste des aides accordées au titre de la restauration du patrimoine (2016-2020)
Département de l'HéraultUpdated 17 Dec 2020
L’Hérault possède un patrimoine bâti riche, touchant toutes les périodes historiques, et diversifié dans la nature des …
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Liste des aides accordées au titre des fouilles archéologiques - SIAR (2016-2020)
Département de l'HéraultUpdated 4 Jan 2021
Le Département compte un nombre considérable de sites archéologiques particulièrement riches et bien conservés, couvant toutes les périodes …
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Liste des aides accordées au titre des sites et musées du territoires - REMU (2016- 2020)
Département de l'HéraultUpdated 4 Jan 2021
Des chercheurs, des associations ou des communes ont au fil du temps constitué des collections emblématiques de notre …
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Points de vente du réseau Ycéo
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 23 Jun 2022
Données sur la localisation des dépositaires de vente de titres Ycéo sur Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac …
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Etat des agences commerciales du réseau STAR en temps réel
STARUpdated 2 Dec 2014
**Etat des agences commerciales du réseau STAR en temps réel, permettant notamment de connaître leur ouverture et leur …
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Lieux partenaires des avantages culture du Navigo
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Nov 2026
Ce jeu de données liste l’ensemble des lieux culturels où les détenteurs d’un abonnement Navigo (Mois …
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Points de vente partenaires agréés par le réseau STAR
STARUpdated 29 Jun 2015
**Liste des points de vente partenaires agréés par le réseau STAR, comprenant notamment leur nom, leur localisation et …
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Commerces de proximité agréés RATP
Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 5 Mar 2026
Ces commerces de proximité (librairies, points presse, débitants de tabac...) sont à la disposition des voyageurs pour l …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
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