Search results for parcelles-cadastrales
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51 datasets for “parcelles-cadastrales”
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Parcelle cadastrale par région
DELETED DELETEDUpdated 9 Jul 2019
Parcelles cadastrales regroupées par région || Format vectoriel GPKG
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[DREAL OCCITANIE] Localisants de parcelles cadastrales en Occitanie (PCI vecteur)
DREAL OccitanieUpdated 2 Jun 2026
Localisants sur l'étendue de la région Occitanie. Donnée destinée à la localisation à la parcelle.
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Parcelles cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021
Parcelles cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …
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Nombre et type de logement à la parcelle cadastrale sur le territoire de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jan 2025
… Cette donnée contient uniquement les parcelles cadastrales bâties renseignées du nombre et type de lvogement issus des fichiers …
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Parcelles cadastrales Boulogne-Billancourt
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 2 Nov 2026
… Elle recense l'ensemble des parcelles cadastrales situées sur le territoire communal. Ce jeu de données permet de …
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[DREAL OCCITANIE] Section cadastrales en Occitanie (PCI vecteur)
DREAL OccitanieUpdated 2 Jun 2026
Sections cadastrales sur l'étendue de la région Occitanie. Donnée destinée à la localisation à la parcelle.
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Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …
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Cartographie des Association Syndicales Autorisées (ASA) d’irrigation – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2024
Numérisation des périmètres des associations syndicales autorisées (ASA) d’irrigation d’Isère Numérisation des plans cadastraux des ASA …
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Arrêté préfectoral de protection des biotopes - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Nov 2023
Un arrêté préfectoral de conservation de biotope s'applique à la protection demilieux peuexploité par l'homme et …
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Référentiel Foncier Public National des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Dec 2023
Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés …
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Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2013
Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés …
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Parcelles cadastrales
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
Ce jeu de données contient les parcelles cadastrales gérées par le service Géomatique et Connaissance du Territoire de …
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Vasserot Parcelles (1810 - 1836)
Programme ANR Analyse diachronique de l'espace ParisienUpdated 18 Feb 2019
Limites parcellaires correspondant aux parcelles colorées sur les plans d'îlots Vasserot (parcelles foncières et non morphologiques). Cet …
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Zone de vigilance du PPRM Anciennes mines de fer du bassin de Segré
DREAL Pays de la LoireUpdated 16 Sept 2015
La zone dite « de vigilance » V, correspondant à l’emprise des travaux miniers sur laquelle peuvent se trouver …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2016
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2015
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2017
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les …
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Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) approuvés en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un …
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