Search results for immeuble
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70 datasets for “immeuble”
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2025
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre …
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Monuments historiques classés à Saint-Malo
Ville de Saint-MaloUpdated 3 Mar 2016
En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Jul 2025
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Un monument historique est un immeuble ou …
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Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur le Territoire de …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 5 Oct 2026
**Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …
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IPE - Déploiement fibre optique par immeuble
Département de l'HéraultUpdated 6 Oct 2026
Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …
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IPE - Déploiement du très haut débit par immeuble
Département de l'HéraultUpdated 20 Mar 2025
Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025
Ces secteurs recensent les secteurs interdits, obligatoire ou non obligatoire à l'infiltration des eaux pluviales sur Rennes …
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Immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
Couches contenant les emprises des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département du Loiret en application …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Nov 2026
**Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …
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Périmètres des immeubles classés ou inscrits - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 19 May 2026
Périmètres de protection autour des immeubles protégés au titre des Monuments Historiques sur l'ensemble du département du …
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… Les secteurs 1 et 2 sont ainsi définis : (1) Immeubles qui présentent une concentration de bâtiments très dégradés …
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Les immeubles ou ensembles d'immeubles qui forment avec un monument historique un ensemble cohérent ou qui sont …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… L'OPAH de 2023-2028 ayant pour objectifs de : (1) Réhabiliter les immeubles dégradés et préserver leur valeur …
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Monument historique
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou …
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Composteurs collectifs sur Rennes Métropole (CMP)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 Oct 2024
Points localisant les sites de compostage partagé en immeuble ou (plus rarement) en lotissement. Ces aires de compostage …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Seine-Maritime en avril 2024. Ce statut de …
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Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 18 Apr 2024
… des immeubles, l'espace qu'un immeuble peut occuper au sol, les distances entre les immeubles ou de …
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Vue des servitudes SUP2 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Aug 2026
… Dans ces périmètres, certaines implantations et ouvertures d’établissements recevant du public (ERP) ou d’immeubles de grande …
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