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194 datasets for “foncier”
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DONNEES : Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération (données partielles)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération. Donnée non exhaustive
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Foncier - Châteauroux Métropole
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Foncier - commune de Châteauroux
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la commune de Châteauroux.
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Référentiel Foncier Public National des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Dec 2023
Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés …
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Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2013
Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics. Ces propriétaires sont regroupés …
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Espace susceptible d'être en friche selon les fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Aug 2023
Production du GT régional SRC Friches - version de travail réservé au GT
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Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2014
… il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3). Cette couche n …
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Données de valeurs foncières
GeoptisUpdated 5 Nov 2026
Données de valeurs foncières (DVF) issues de la DGFIP portant sur les transactions immobilières réalisées au cours des …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2016
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
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Référentiel foncier public de Guyane en 2015
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Référentiel foncier public de Guyane en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).
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- OGC:WFS
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Référentiel foncier public de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).
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- OGC:WFS
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Référentiel foncier public de Guyane en 2017
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
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AFP : Périmètres des associations foncières pastorales - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022
Les associations foncières pastorales ont pour objectif de maintenir l'activité pastorale sur tout ou partie de leur …
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Etablissements publics fonciers - Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Aug 2026
Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et …
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Cadastre - Unités foncières
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021
Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …
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Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère.
DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022
Zones ayant bénéficié d'une opération : * par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005) -réorganisation foncière -remembrement -aménagement foncier forestier …
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Faisceau d’indice du foncier économique en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Aug 2023
Production du GT régional SRC ZAE - version de travail réservé au GT
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Données des Valeurs Foncières - Marché du logement
Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023
… Elle permet l’obtention gratuite des données présentant les valeurs foncières de l’ensemble des transactions immobilières et …
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