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36 datasets for “electronique”
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Journaux électroniques d'informations
Dijon métropoleUpdated 31 May 2025
Panneaux d'affichage numérique sur la voie publique ou journaux électroniques d'informations.
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Infrastructures de communications électroniques
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2026
Zonage de localisation des infrastructures de communications électroniques ouvertes à la location aux opérateurs de télécommunication, propriété de …
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Déchets d'équipements électriques et électroniques sur VGP
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
Les Déchets d'équipement électriques et électroniques (DEEE) concernent tous les appareils fonctionnant à pile, batterie ou électricité …
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Panneaux électroniques d'information à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jun 2015
Aussi appelés journaux électroniques, ils permettent de diffuser des informations dans la ville et d'être réactif. Où …
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Point de collecte des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
[  Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
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Suivi collecte des D3E
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) en kg lors des collectes solidaires sur le Territoire …
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Recueil des Actes Administratifs (RAA)
SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026
Publication sous format électronique du RAA
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Servitudes de protection des centres radio-électriques émetteurs-récepteurs contre les obstacles
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 27 Jan 2016
… 56-1 du code des postes et des communications électroniques; Article L. 5113-1 du code de la …
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Places de stationnement "arrêt minute" sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… des places de stationnement de type "arrêt minute" sur la commune d'Anglet (avec ou sans borne électronique).
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Bilan annuel de J’alerte l’ARCEP
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 16 Jun 2026
L'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse publie annuellement …
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Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Nov 2015
… 62-1 du code des postes et des communications électroniques, - Article L. 5113-1 du code de la …
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RD trafic sup 5000 V/J
Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021
… électroniques et des postes en date du 3 juillet 2018 proposant au ministre chargé des communications électroniques les …
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Données sur les installations radioélectriques de plus de 5 watts
Agence nationale des fréquencesUpdated 6 Nov 2026
… cadre de la procédure administrative prévue par l'article L.43 du code des postes et communications électroniques.
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Observatoire 2G, 3G, 4G, 5G
Région des Pays de la LoireUpdated 27 Apr 2025
… ANFR) et de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP). Mises à jour quotidiennes.
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Collecte solidaire des téléphones - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 14 Jun 2024
… la durée de vie des équipements électriques et électroniques ménagers en soutenant la réparation et le réemploi, pourra …
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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
Entreprendre.Service-Public.gouv.fr est un site de Service-Public.gouv.fr à destination des entrepreneurs et …
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Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
Service-Public.gouv.fr est un site à destination des usagers. C’est un service généraliste qui répond …
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Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2025
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024
… de l'année et sont publiées sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par …
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Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024
… de l'année et sont publiées sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par …
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Référentiel des unités de contrôle de l'inspection du travail
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 23 Oct 2026
… contrôle de l’inspection du travail, leurs coordonnées électroniques et adresses ainsi que leur champ de compétence géographique …
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