Search results for derogation
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39 datasets for “derogation”
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Election 2024 - Secteurs des bureaux de vote
Toulouse métropoleUpdated 16 May 2024
… dérogatoire) destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a pas d'emprise …
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Arrêtés municipaux sur les Établissements Recevant du Public
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
… de travaux * ADA = arrêtés autorisation dérogation accessibilité * NADA = arrêtés non autorisation dérogation accessibilité * A = arrêtés actualisation de dossier …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …
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Secteurs des bureaux de vote 2024
Ville de ParisUpdated 10 Apr 2024
… Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …
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Secteurs des bureaux de vote 2025
Ville de ParisUpdated 9 Jan 2025
… Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …
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Zones Touristiques Internationales
Ville de ParisUpdated 27 Jul 2016
… Les zones touristiques internationales (ZTI) sont des zones où les commerces de détail peuvent déroger au repos dominical …
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Périmètre de raccordement obligatoire au réseau de chaleur urbain
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Certaines dérogations sont envisageables sous conditions très strictes, et s'évaluent au cas par cas. * * * Ce jeu de …
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Secteurs des bureaux de vote - Législatives 2022
Ville de ParisUpdated 10 Jun 2022
… Le secteur 12-99 destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a …
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Secteurs des bureaux de vote 2022
Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022
… Le secteur 15-99 destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a …
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Bureaux de vote 2022
Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022
… vote version 2021.Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des …
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Bureaux de vote en 2021
Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022
… vote version 2020.Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des …
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Bureaux de vote 2024
Ville de ParisUpdated 10 Apr 2024
… Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …
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Bureaux de vote 2025
Ville de ParisUpdated 9 Jan 2025
… Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …
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Tronçons du RVA pour la gestion des sens de circulation des bus par la STAR
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Jun 2023
… A ces informations, Keolis ajoute un champ pour déroger au sens de circulation général (pour les automobiles) si …
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Elections - Européennes 2024
Ville de ParisUpdated 14 Jun 2024
… les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire sont disponibles dans l’Open-data sous la référence …
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Bureaux de vote 2026
Ville de ParisUpdated 24 Jan 2026
… le bureau de vote centralisant les votes des électeurs bénéficiant de conditions d'attache communale dérogatoire et de …
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Secteurs des bureaux de vote en 2021
Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022
… de l'ajout d'un bureau de vote dérogatoire auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …
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Octroi de mer dans les départements d'Outre-mer
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Dec 2019
… Tarif d'octroi de Mer externe et tarif dérogatoire 2015. Mis à jour suite à la délibération 15 …
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Sites inscrits en région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… L.581-8 du code de l'environnement), sauf dérogation prévue par le règlement local de publicité ; * le …
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