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11 datasets for “defrichement”

  1. data.gouv.fr

    Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025

    Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …

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  2. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 Nov 2015

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

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  3. data.gouv.fr

    Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Sept 2019

    Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …

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  4. data.gouv.fr

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement ponctuelle - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Nov 2023

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …

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  5. data.gouv.fr

    Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019

    Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …

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  6. data.gouv.fr

    Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …

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  7. data.gouv.fr

    Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

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  8. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019

    Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètres de télédétection des coupes rases et défrichements - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Mar 2025

    … un atlas de télédétection des coupes rases et défrichements. Les couches croisées sont multiples : données cadastrales, N2000, forêts …

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  10. data.gouv.fr

    Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 22 May 2026

    … plein droit de la demande d'autorisation de défrichement (sauf exceptions), mais aussi de soumettre à déclaration préalable …

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  11. data.gouv.fr

    Eolien terrestre, mats d'éoliennes et autorisations en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 3 Jun 2025

    … 1 du code de l'urbanisme, autorisation de défrichement au titre des articles L.214-13 et L …

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