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68 datasets for “cooperation-intercommunale”

  1. data.gouv.fr

    Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 23 Jun 2021

    L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 18 Mar 2025

    Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal …

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  3. data.gouv.fr

    Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Mar 2026

    Les EPCI à fiscalité propre ont la forme de communautés de communes, de communautés d'agglomération, de communautés …

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  4. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Mar 2026

    … du territoire, la catégorie des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre regroupe les syndicats d’agglomération …

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  5. data.gouv.fr

    Établissement Public de Coopération Intercommunale

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … epci_s) Découpage géographique des Établissements Public de Coopération Intercommunale sous forme de polygones. Structure administrative regroupant plusieurs …

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  6. data.gouv.fr

    EPCI – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 23 Apr 2026

    La couche vectorielle décrit le découpage administratif des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) du département du Calvados …

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  7. data.gouv.fr

    Emprises des EPCI de Guyane en 2013

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Emprises des EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) de Guyane en 2013

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  8. data.gouv.fr

    Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 4 Aug 2016

    Liste des Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) - obligatoire ou volontaire …

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  9. data.gouv.fr

    Découpage géographique des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Essonne au 1er janvier 2016

    Service départemental d'incendie et de secours de l'EssonneUpdated 22 Dec 2017

    Contours (polygones) des 13 Établissements Publics de Coopération Intercommunale qui vont composer/découper le département de l'Essonne …

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  10. data.gouv.fr

    Sièges des EPCI de Guyane en 2014

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Localisation et coordonnées des sièges des EPCI de Guyane en 2014.

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  11. data.gouv.fr

    Établissements publics de coopération intercommunale de la Haute-Garonne : EPCI

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    Ce jeu de données propose la **liste des Etablissements publics de coopération intercommunale** (EPCI) dans le département de …

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  12. data.gouv.fr

    Emprises des EPCI (communauté de communes et communauté d'agglomération) de Guyane en 2014

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Emprises des EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) de Guyane en 2014. Cette donnée est basée sur la …

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  13. data.gouv.fr

    Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2018

    Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. * * * Ce sont des regroupements de communes …

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  14. data.gouv.fr

    Décoset : géolocalisation des équipements

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022

    Liste (avec horaires, le cas échéant) des déchèteries, centres de tri, plateformes de compostage, unités de valorisation énergétique …

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  15. data.gouv.fr

    Décoset : base des équipements

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022

    … de réalisation, composé exclusivement d’Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), créé en 1993, avec pour vocation la …

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  16. data.gouv.fr

    L'agenda du Frontonnais, Communauté de Communes (open agenda)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    Les événements proposés sur le territoire de la [Communauté de Communes du Frontonnais](https://www.cc-dufrontonnais.fr …

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  17. data.gouv.fr

    Décoset : flux sortant énergie d'incinération (année 2017)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Nov 2022

    Ce jeu de données fournit les indicateurs mensuels (arrondis à l'unité) relatifs à la valorisation énergétique des …

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  18. data.gouv.fr

    Décoset : rejets atmosphériques d'incinération (année 2017 et 2018)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    Ce jeu de données fournit des indicateurs mensuels relatifs aux rejets atmosphériques des unités de valorisation énergétique. Les …

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  19. data.gouv.fr

    Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2015 - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 13 Nov 2024

    EPCI - Limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 1er janvier 2015 sur le Département du Loiret. Les …

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  20. data.gouv.fr

    Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026

    … ensemble des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre du département de la …

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