Search results for compatibilite
FiltersZIP
22 datasets for “compatibilite”
- data.gouv.fr
Document d'urbanisme de la commune de Caudan
Lorient AgglomérationUpdated 24 Sept 2026
… février 2019 ; * Mise en compatibilité n°1 le 23 septembre 2019 ; * Mise en compatibilité n°2 le 25 …
- ZIP
- data.gouv.fr
Document d'urbanisme de la commune de Lorient
Lorient AgglomérationUpdated 15 Jul 2026
… 4 et Mise en compatibilité n°1 le 4 avril 2019 ; * Mise en compatibilité n°2 le 9 …
- ZIP
- data.gouv.fr
Limite du coeur du parc national du Mercantour
Parc national du MercantourUpdated 22 May 2026
… certaines activités afin de s’assurer de leur compatibilité avec la préservation du patrimoine naturel, culturel et paysage …
- GEOJSON
- GPKG
- ZIP
- data.gouv.fr
Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur
Lorient AgglomérationUpdated 27 May 2025
… n°5 le 4 octobre 2017 ; * Mise en compatibilité n°1 du 2 octobre 2018 ; * Mise à jour …
- ZIP
- data.gouv.fr
Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour logements** Version du PLU mise en compatibilité le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Périmètres de localisation d'équipement
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Périmètres de localisation d'équipement** Version du PLU mise en compatibilité …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Secteurs soumis à des dispositions particulières
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… des dispositions particulières** Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Secteur de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Plan de zonage
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Zonage.pdf" en pièce jointe …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Equilibre entre destinations
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Equilibre entre destinations** Version du PLU mise en compatibilité le 17 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - Secteurs relatifs à la mixité sociale
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… la mixité sociale** Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Secteurs relatifs …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Limites cadastrales de la Polynésie française en RGPF - Formats SIG (feature service, wfs, geopackage et shapefile)
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 18 Mar 2022
… 4326) afin d'assurer une meilleure compatibilité avec des applications web. Les formats de diffusion sont le shapefile …
- TXT
- ZIP
- data.gouv.fr
Destination des sols du SAR de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… tenu des caractéristiques de l'espace en cause, dans le respect des principes de subsidiarité et de compatibilité.
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Codage - Nomenclature LPP
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026
… Fichier des Compatibilités
- ZIP
- data.gouv.fr
Vue des servitudes SUP1 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Aug 2026
… doit faire l’objet d’une analyse de compatibilité ayant reçu l’avis favorable du transporteur ou du …
- ZIP
- data.gouv.fr
Réseaux de voies routières, navettes fluviales et fluvio-maritimes du SAR de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… tenu des caractéristiques de l'espace en cause, dans le respect des principes de subsidiarité et de compatibilité.
- ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Ils indiquent également les démarches pratiques pour exercer ces droits. **Versions, évolution du flux et compatibilité ascendante** **Attention …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Ils indiquent également les démarches pratiques et formalités pour exercer ces droits. **Versions, évolution du flux et compatibilité …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Servitudes SUP1,2,3 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 May 2026
… doit faire l’objet d’une analyse de compatibilité ayant reçu l’avis favorable du transporteur ou du …
- ZIP
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Afin de **garantir la compatibilité ascendante**, nous nous engageons à ne pas supprimer ni modifier le sens des …
- ZIP
- XML