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Document d'urbanisme de la commune de Caudan

Published by Lorient Agglomération

About this dataset

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 13 janvier 2014. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures : * Mise à jour n°1 le 4 mai 2015 ; * Modification simplifiée n°1 le 15 mai 2017 ; * Mise à jour n°2 le 21 juillet 2017 ; * Modification simplifiée n°2 le 4 février 2019 ; * Mise en compatibilité n°1 le 23 septembre 2019 ; * Mise en compatibilité n°2 le 25 avril 2022 ; * Modification de droit commun n°3 le 23 janvier 2023 ; * Mise en compatibilité n°3 le 2 avril 2026 ; * Modification n°4 le 21 avril 2026 ; * Modification n°5 le 9 juillet 2026. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme. Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.

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