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153 datasets for “cnig”
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Archive du site cnig.gouv.fr
Mario RestucciaUpdated 24 Oct 2022
Archive du site web cnig.gouv.fr au 24 octobre 2022. Le site du CNIG est une pépite …
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Fichier Netex de la collecte des données au standard CNIG Accessibilité de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 13 Apr 2026
Lorient Agglomération a collecté l'ensemble de son territoire au format CNIG accessibilité sur l'ensemble de ses …
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Commune de Brens | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Brens (81038). Il contient les …
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Commune de Broze | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 2 Dec 2020
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les …
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Commune de Castanet | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 16 Mar 2022
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les …
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Commune de Giroussens | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 28 Dec 2023
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les …
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Commune de Lagrave | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lagrave (81131). Il contient les …
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Commune de Montvalen | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les …
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Commune de Saint-Urcisse
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 11 May 2022
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Urcisse (81272). Il contient …
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Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les …
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Commune de Técou | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Técou (81294). Il contient les …
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Commune de Bernac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les …
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Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les …
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Commune de Rivières | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les …
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Commune de Cadalen | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les …
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Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 3 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les …
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Commune de Busque | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 26 Nov 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Busque (81043). Il contient les …
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Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les …
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Commune de Grazac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 19 Mar 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les …
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Commune de Florentin | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les …
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