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1,081 datasets for “cnig”
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Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG
KadataUpdated 14 Feb 2022
… uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf) disponible sur le site du [CNIG](https://cnig.gouv.fr/)
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Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
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Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS …
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ligne informative des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU POS …
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Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Zones d''aménagement concerté (ZAC) respectant le standard du CNIG
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Jan 2026
Cette couche recense les zones d’aménagement concerté (ZAC) du territoire, conformément au standard CNIG « Opérations d’aménagement …
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Archive du site cnig.gouv.fr
Mario RestucciaUpdated 24 Oct 2022
Archive du site web cnig.gouv.fr au 24 octobre 2022. Le site du CNIG est une pépite …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) en Eure-et-Loir (28) : version CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Nov 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) en Eure-et-Loir (28) : format CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 May 2022
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées) en Eure-et-Loir (28), au 05/12/2025 : format CNIG 2016 ( (avec mise à jour du format en février 2022) pour alimenter le géoportail de l'Urbanisme
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Dec 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Fichier Netex de la collecte des données au standard CNIG Accessibilité de Lorient Agglomération
Lorient AgglomérationUpdated 13 Apr 2026
Lorient Agglomération a collecté l'ensemble de son territoire au format CNIG accessibilité sur l'ensemble de ses …
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DDT 70 - Assiette de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 26 Jan 2026
… Couche publiée sur le Géoportail de l'Urbanisme, conforme au standard CNIG SUP PM1 2016. Date de création …
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Carte communale CNIG de la Manche
DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre …
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DDT 70 - Générateurs de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 26 Jan 2026
… Couche publiée sur le Géoportail de l'Urbanisme, conforme au standard CNIG SUP PM1 2016. Dernière mise à …
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Zonages liés aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Eure-et-Loir (28) au 16/06/2022 : version CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 27 Sept 2023
Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou …
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Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM (surfaciques) générateurs de servitudes de la catégorie PM1, au 27/09/2023 : format CNIG 2016 pour être téléversé dans le Géoportail de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 27 Sept 2023
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …
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Commune de Brens | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Brens (81038). Il contient les …
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Commune de Broze | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 2 Dec 2020
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les …
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Commune de Castanet | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 16 Mar 2022
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les …
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Commune de Giroussens | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 28 Dec 2023
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les …
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