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37 datasets for “bas-rhin”
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Les Digues du Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 Nov 2015
Les Digues du Bas-Rhin
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Localisation des déchetteries dans le Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 Nov 2015
Points localisant l'implantation des déchetteries dans le Bas-Rhin
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Les Bassins versants du Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 15 Mar 2016
Les Bassins versants du Bas-Rhin
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Offre de transport du réseau Fluo Grand Est - Bas-Rhin (67)
Fluo Grand EstUpdated 26 Nov 2025
… transport de la **Région Grand Est** dans le **Bas-Rhin** (67). Pour plus d’informations, rendez-vous sur …
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Réserve de chasse et de faune sauvage
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 31 Jan 2016
Réserve de chasse et de faune sauvage
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Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
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Cours d'eau à gestion domaniale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015
Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …
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DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution RVB (20cm) sur le département du Bas-Rhin (67)
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en …
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DONNEES: Orthophotographie 2021 haute résolution IRC (20cm) sur le département du Bas-Rhin (67)
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
L'ORTHO HR® se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le …
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DONNEES: Orthophotographie 2021 haute résolution RVB (20cm) sur le département du Bas-Rhin (67)
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
L'ORTHO HR® se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le …
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Servitudes de protection des centres radio-électriques émetteurs-récepteurs contre les obstacles
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 27 Jan 2016
Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles instituée en application …
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Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Oct 2018
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Nov 2015
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin …
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Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Oct 2018
Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier …
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Servitude aéronautique de dégagement
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Feb 2016
Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241 …
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Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Nov 2015
Servitudes de protection des centres de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques instituée en application des articles …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Dec 2015
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de …
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DONNEES - Orthophotographie CIGAL haute résolution (20 cm) couleur (BD ORTHO IGN HR 2015) - Alsace et Kehl
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin ainsi que l'agglomération de Kehl …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 4 Jan 2016
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en …
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DONNEES - Orthophotographie CIGAL modèle numérique de surface (BD ORTHO HR IGN MNS 2015) - Alsace et Kehl
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Elle couvre l'ensemble les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin ainsi que l'agglomération de Kehl …
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