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262 datasets for “autorisations”
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Autorisations de terrasses à Anglet
Commune d'AngletUpdated 19 Jan 2026
Ce jeu de données recense les autorisations de terrasses par la Ville d'Anglet
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Terrasses autorisées - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse. Nota : Le …
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Travaux et autorisation de voirie sur la commune de La Baule
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 13 Nov 2026
Travaux et Autorisation de stationnement sur la Commune de La Baule. Données issus des arrêtés.
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[DREAL OCCITANIE] Aménagements hydrauliques autorisés en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Ensemble des aménagements hydrauliques autorisées suivant le décret n° 2015-526 du 12 mai 2015.
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …
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Cartographie des Association Syndicales Autorisées (ASA) d’irrigation – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2024
Numérisation des périmètres des associations syndicales autorisées (ASA) d’irrigation d’Isère Numérisation des plans cadastraux des ASA …
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Terrasses et étalages : Autorisations
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
**Ce jeu de données liste et géolocalise les terrasses permanentes et estivales ainsi que les étalages, autorisés à …
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[DREAL OCCITANIE] Systèmes d’endiguement autorisés de classe A, B, C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Ensemble des systèmes d’endiguement autorisées de classe A, B, C suivant le Décret n° 2015-526 du …
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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[DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Périmètre autorisé CDL du département des Pyrénées Orientales
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2020
Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibilité …
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
… Pour renforcer les dispositifs déjà appliqués sur le territoire, elle a souhaité adopter l’autorisation préalable de mise …
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[DREAL OCCITANIE] Barrages de canaux concédés et autorisés de classe A, B et C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
… Cette couche comporte des barrages autorisés, des barrages concédés, ainsi que des barrages recensés.
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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
**Jeu de données géolocalisées exposant les autorisations d'urbanisme des 6 derniers mois** La Direction de l'Urbanisme …
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Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Sept 2019
Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019
Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …
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ICPE Seveso Autorisées en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2024
… quantité maximale Filtre sur Statut Seveso = 'Seveso%', régime='Autorisation' et Service AIOT='DREAL Aura' Donnée Source pour la …
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Dossier d'autorisation d'occupation du sol
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… la forme d'objets surfaciques, les dossiers d'autorisation d'occupation du sol, par type, sous-type et …
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Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 Nov 2015
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026
Les autorisations recensées dans cette liste concernent les locations de meublés touristiques d'une durée supérieure à 4 …
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