Search results for commissions
Filtersdata.gouv.fr · ZIP
Portal
125 datasets for “commissions”
- data.gouv.fr
Commission de sécurité à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Liste annuelle des établissements ayant reçu une Commission Communale de Sécurité ou une Sous Commission Départementale pour la …
- ZIP
- data.gouv.fr
Commissariats de Police en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 May 2022
Ce jeu de données propose la liste des commissariats de la Police nationale accueillant du public dans le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Mar 2021
Périmètre d'intervention des commissions locales d'insertion (CLI). * * * Celles-ci animent la politique de lutte contre l …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Projets examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale en 2026
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2026
Cette base de données recense l'ensemble des projets commerciaux examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Bâtiments communaux
Département des Hauts-de-SeineUpdated 11 Feb 2020
Liste de l'ensemble des bâtiments communaux et des commissariats de police de la ville d'Asnières-sur …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Hôtel de Police, tribunal, cours de justice
Ville d'AgenUpdated 20 Apr 2015
Édifices et administrations de justice à Agen
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Commission du Vieux Paris - Adresses instruites
Ville de ParisUpdated 3 Sept 2026
**Jeu de données référençant les adresses (dossiers à instruire) présentées en Commission du Vieux Paris depuis 2005, précise …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
Ce fichier permet de consulter la liste des membres de la commission permanente du Conseil Départemental de la …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
… Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025
Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité (TRVE) décrite dans les délibérations successives de …
- XLSX
- ZIP
- data.gouv.fr
Observatoire des marchés de gros d'électricité et de gaz naturel
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024
Ce jeu de données comporte l'ensemble des données sources des figures présentées dans les observatoires trimestriels de …
- ZIP
- data.gouv.fr
SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
… Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- +4
- data.gouv.fr
Observatoire des marchés de détail d'électricité et de gaz naturel
Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Mar 2025
Ce jeu de données comporte l'ensemble des données sources des figures présentées dans les observatoires trimestriels de …
- ZIP
- data.gouv.fr
Délimitations des COMITER du bassin Seine-Normandie à partir de 2021
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 14 Jun 2024
Délimitations des commissions territoriales (COMITER) du bassin Seine-Normandie. Ces délimitations sont valables à compter de l'année …
- ZIP
- data.gouv.fr
SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
… Il propose également la liste des membres de la commission permanente du Département de la Seine-Maritime ou …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- +4
- data.gouv.fr
SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 23jllt26
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2026
… Il mentionne également le statut de membre de la Commission permanente du Département de la Seine-Maritime et …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022
… PIIEC sur l’hydrogène et transmis à la Commission européenne : dès validation de l’aide, l’Etat se …
- CSV
- JSON
- ZIP
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
- ZIP
- data.gouv.fr
Election 2024 - Secteurs des bureaux de vote
Toulouse métropoleUpdated 16 May 2024
… Le bureau 001A Capitole – Salle des Commissions (B.v. dérogatoire) destiné à enregistrer les résultats du bureau de …
- CSV
- JSON
- ZIP