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125 datasets for “commissions”

  1. data.gouv.fr

    Commission de sécurité à Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Liste annuelle des établissements ayant reçu une Commission Communale de Sécurité ou une Sous Commission Départementale pour la …

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  2. data.gouv.fr

    Commissariats de Police en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 May 2022

    Ce jeu de données propose la liste des commissariats de la Police nationale accueillant du public dans le …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Mar 2021

    Périmètre d'intervention des commissions locales d'insertion (CLI). * * * Celles-ci animent la politique de lutte contre l …

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  4. data.gouv.fr

    Projets examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale en 2026

    Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2026

    Cette base de données recense l'ensemble des projets commerciaux examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale …

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  5. data.gouv.fr

    Bâtiments communaux

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 11 Feb 2020

    Liste de l'ensemble des bâtiments communaux et des commissariats de police de la ville d'Asnières-sur …

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  6. data.gouv.fr

    Hôtel de Police, tribunal, cours de justice

    Ville d'AgenUpdated 20 Apr 2015

    Édifices et administrations de justice à Agen

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  7. data.gouv.fr

    Commission du Vieux Paris - Adresses instruites

    Ville de ParisUpdated 3 Sept 2026

    **Jeu de données référençant les adresses (dossiers à instruire) présentées en Commission du Vieux Paris depuis 2005, précise …

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  8. data.gouv.fr

    SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025

    Ce fichier permet de consulter la liste des membres de la commission permanente du Conseil Départemental de la …

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  9. data.gouv.fr

    SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025

    … Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …

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  10. data.gouv.fr

    Données relatives à la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 8 Jul 2025

    Illustrations de la construction des tarifs réglementés de vente d'électricité (TRVE) décrite dans les délibérations successives de …

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  11. data.gouv.fr

    Observatoire des marchés de gros d'électricité et de gaz naturel

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Apr 2024

    Ce jeu de données comporte l'ensemble des données sources des figures présentées dans les observatoires trimestriels de …

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  12. data.gouv.fr

    SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025

    … Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …

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  13. data.gouv.fr

    Observatoire des marchés de détail d'électricité et de gaz naturel

    Commission de régulation de l'énergie (CRE)Updated 18 Mar 2025

    Ce jeu de données comporte l'ensemble des données sources des figures présentées dans les observatoires trimestriels de …

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  14. data.gouv.fr

    Délimitations des COMITER du bassin Seine-Normandie à partir de 2021

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 14 Jun 2024

    Délimitations des commissions territoriales (COMITER) du bassin Seine-Normandie. Ces délimitations sont valables à compter de l'année …

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  15. data.gouv.fr

    SGA Liste membres du conseil departemental CD76 jllt2026

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026

    … Il propose également la liste des membres de la commission permanente du Département de la Seine-Maritime ou …

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  16. data.gouv.fr

    SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 23jllt26

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2026

    … Il mentionne également le statut de membre de la Commission permanente du Département de la Seine-Maritime et …

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  17. data.gouv.fr

    Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022

    … PIIEC sur l’hydrogène et transmis à la Commission européenne : dès validation de l’aide, l’Etat se …

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  18. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

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  19. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - approuvé le 14/10/2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …

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  20. data.gouv.fr

    Election 2024 - Secteurs des bureaux de vote

    Toulouse métropoleUpdated 16 May 2024

    … Le bureau 001A Capitole – Salle des Commissions (B.v. dérogatoire) destiné à enregistrer les résultats du bureau de …

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