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31 datasets for “zonage-eau”

  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2021 sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 10 Nov 2021

    Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …

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  2. data.gouv.fr

    SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Feb 2026

    Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d’aménagement et de Gestion des …

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  3. data.gouv.fr

    Zones humides surfaciques (inventaire départemental de l'Isère des zones humides de plus de 1000 m²) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 23 Sept 2026

    Inventaire départemental des zones humides de l’Isère. Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier …

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  4. data.gouv.fr

    Zones d'actions renforcées en zones vulnérables Nitrate - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 16 Oct 2024

    La Directive européenne nitrate demande aux États membres de mettre en œuvre des programmes d'action pour encadrer …

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  5. data.gouv.fr

    Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 21 May 2024

    les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont …

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  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2026 sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 26 Aug 2026

    La pollution des eaux par les nitrates a des conséquences sur la potabilité des ressources et perturbe l …

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  7. data.gouv.fr

    Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2021

    Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la commune arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée …

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  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zone sensible à l'eutrophisation sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016

    * Description : Les zones sensibles sont des bassins versants, lacs ou zones maritimes qui sont particulièrement sensibles aux pollutions …

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  9. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Cours d'eau classés - Liste 1 - sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 16 Sept 2024

    Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Cours d'eau classés - Liste 2 - sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 26 Aug 2016

    Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 14 Mar 2016

    Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les …

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