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31 datasets for “zonage-eau”
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[DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2021 sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 10 Nov 2021
Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Feb 2026
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d’aménagement et de Gestion des …
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Zones humides surfaciques (inventaire départemental de l'Isère des zones humides de plus de 1000 m²) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Sept 2026
Inventaire départemental des zones humides de l’Isère. Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier …
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Zones d'actions renforcées en zones vulnérables Nitrate - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 16 Oct 2024
La Directive européenne nitrate demande aux États membres de mettre en œuvre des programmes d'action pour encadrer …
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Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 21 May 2024
les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont …
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[DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2026 sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 26 Aug 2026
La pollution des eaux par les nitrates a des conséquences sur la potabilité des ressources et perturbe l …
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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2021
Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la commune arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée …
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[DREAL OCCITANIE] Zone sensible à l'eutrophisation sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
* Description : Les zones sensibles sont des bassins versants, lacs ou zones maritimes qui sont particulièrement sensibles aux pollutions …
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[DREAL OCCITANIE] Cours d'eau classés - Liste 1 - sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 16 Sept 2024
Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi …
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[DREAL OCCITANIE] Cours d'eau classés - Liste 2 - sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 26 Aug 2016
Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi …
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Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 14 Mar 2016
Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les …
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