Search results for servitudes
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60 datasets for “servitudes”
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243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
**[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES]** **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …
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243600327_PLUi_INFO SURF
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[INFORMATIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes …
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243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes …
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243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes …
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243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.** Communes …
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243600327_PLUi_ZONE URBA
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
**[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES]** **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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243600327_PLUi_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole …
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Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 14 Mar 2016
Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les …
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Communes concernées par un PAC SUP Canalisations en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 May 2015
Communes concernées par un porter-à-connaissance sur les servitudes d'utilité publique "Canalisations" en Pays de la …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
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Types de risque traités dans les PPRN multirisques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 6 Jan 2025
Table non géométrique utilisée dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans …
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Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jul 2024
Réserves d'élargissement ou servitudes d'alignement sur les routes départementales * * * Cette donnée fournit une information sur les …
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Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM–Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Mar 2022
… Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1) ; • périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans …
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Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… Lorsqu’une parcelle est frappée d’alignement, la servitude d’alignement génère l’emprise grevée et interdit au …
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PPRT : Périmètre d'un PPRT- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Sept 2026
… Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à …
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Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023
… La servitude issue des plans d'alignements a comme fonction première de permettre l'évolution du réseau routier …
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Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… La servitude issue des plans d'alignements a comme fonction première de permettre l'évolution du réseau routier …
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Périmètres des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 18 Mar 2026
… Le PPRN est une servitude d'utilité publique associée à des sanctions pénales en cas de non-respect …
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