Search results for planification
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226 datasets for “planification”
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Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage
Lorient AgglomérationUpdated 4 Dec 2024
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Bubry
Lorient AgglomérationUpdated 20 Dec 2024
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Corridors aquatiques (lignes) du SRCE de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Corridors aquatiques linéaires du Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Guyane approuvé le 06/07/2016.
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Corridors aquatiques (surfaces) du SRCE de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Corridors aquatiques surfaciques du Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Guyane approuvé le 06/07/2016.
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- SHAPEFILE ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel
Lorient AgglomérationUpdated 7 Oct 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère
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- WMS
- WFS
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Document d'urbanisme de la commune de Calan
Lorient AgglomérationUpdated 19 Dec 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) – non opposable
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 – non opposable
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Emprise du projet de lycée 2 macouria (2017)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Emprise du projet de lycée 2 de Macouria dont l'étude de faisabilité et d'impact sera lancée …
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Document d'urbanisme de la commune de Groix
Lorient AgglomérationUpdated 7 Oct 2026
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist
Lorient AgglomérationUpdated 10 Sept 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis
Lorient AgglomérationUpdated 1 Dec 2021
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Cléguer
Lorient AgglomérationUpdated 2 Oct 2023
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Table de correspondance commune-SCOT (extraction SUDOCUH) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 18 Dec 2025
Il s'agit d'une extraction des "schémas de cohérence territoriale par communes" depuis Docurba, plateforme ministérielle qui …
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Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic
Lorient AgglomérationUpdated 12 Feb 2026
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Quéven
Lorient AgglomérationUpdated 12 Oct 2023
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Bassins versants de références pour la mise en œuvre du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025
… pour la mise en œuvre des actions locales planifiées dans le Schéma d'Aménagement et de la Gestion …
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Document d'urbanisme de la commune de Gâvres
Lorient AgglomérationUpdated 18 Feb 2026
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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PMI CD76 Activites planification 2018a2020 20210830
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Sept 2021
Ce fichier fournit des informations sur les activités de planification (information sur la contraception, la grossesse, etc. voir …
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff
Lorient AgglomérationUpdated 29 Sept 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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