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Search results for planification

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226 datasets for “planification”

  1. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage

    Lorient AgglomérationUpdated 4 Dec 2024

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

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  2. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Bubry

    Lorient AgglomérationUpdated 20 Dec 2024

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

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  3. data.gouv.fr

    Corridors aquatiques (lignes) du SRCE de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Corridors aquatiques linéaires du Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Guyane approuvé le 06/07/2016.

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    • SHAPEFILE ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  4. data.gouv.fr

    Corridors aquatiques (surfaces) du SRCE de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Corridors aquatiques surfaciques du Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Guyane approuvé le 06/07/2016.

    • ZIP
    • SHAPEFILE ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel

    Lorient AgglomérationUpdated 7 Oct 2025

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

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  6. data.gouv.fr

    Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026

    type de documents d'urbanisme opposables et les communes soumises au RNU au 15 avril 2026 - Isère

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    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Calan

    Lorient AgglomérationUpdated 19 Dec 2025

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

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  8. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) – non opposable

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 – non opposable

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Emprise du projet de lycée 2 macouria (2017)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Emprise du projet de lycée 2 de Macouria dont l'étude de faisabilité et d'impact sera lancée …

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  10. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Groix

    Lorient AgglomérationUpdated 7 Oct 2026

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

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  11. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist

    Lorient AgglomérationUpdated 10 Sept 2025

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

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  12. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis

    Lorient AgglomérationUpdated 1 Dec 2021

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Cléguer

    Lorient AgglomérationUpdated 2 Oct 2023

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

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  14. data.gouv.fr

    Table de correspondance commune-SCOT (extraction SUDOCUH) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 18 Dec 2025

    Il s'agit d'une extraction des "schémas de cohérence territoriale par communes" depuis Docurba, plateforme ministérielle qui …

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  15. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic

    Lorient AgglomérationUpdated 12 Feb 2026

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Quéven

    Lorient AgglomérationUpdated 12 Oct 2023

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

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  17. data.gouv.fr

    Bassins versants de références pour la mise en œuvre du SAGE Estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025

    … pour la mise en œuvre des actions locales planifiées dans le Schéma d'Aménagement et de la Gestion …

    • CSV
    • JSON
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  18. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Gâvres

    Lorient AgglomérationUpdated 18 Feb 2026

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

    • ZIP
    • CSV
    • SHAPEFILE
  19. data.gouv.fr

    PMI CD76 Activites planification 2018a2020 20210830

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Sept 2021

    Ce fichier fournit des informations sur les activités de planification (information sur la contraception, la grossesse, etc. voir …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • ZIP
    • KML
    • CSV
    • WEB PAGE
    • GEOJSON
  20. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff

    Lorient AgglomérationUpdated 29 Sept 2025

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …

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