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37 datasets for “bas-rhin”

  1. data.gouv.fr

    Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015

    Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau …

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  2. data.gouv.fr

    Contrat urbain de cohésion sociale

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015

    Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre de transports urbains

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 Dec 2015

    Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement …

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  4. data.gouv.fr

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 Nov 2015

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

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  5. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 19 Feb 2016

    Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration …

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  6. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Nov 2015

    Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le …

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  7. data.gouv.fr

    LIMITATIONS VITESSE 2019 CD76 20200814

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020

    … limitation-de-vitesse-01-01-2019-departement-du-bas-rhin-67/](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets …

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  8. data.gouv.fr

    LIMITATIONS VITESSE 2022 CD76 20230928

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Sept 2023

    … limitation-de-vitesse-01-01-2019-departement-du-bas-rhin-67/](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets …

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  9. data.gouv.fr

    Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Dec 2015

    Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en …

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  10. data.gouv.fr

    Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Jan 2016

    Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 14 Mar 2016

    Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les …

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  12. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 16 Nov 2015

    Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence …

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  13. data.gouv.fr

    DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS20112012-CIGAL v2) - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … CIGAL de résolution 20cm de 2011 pour le Bas-Rhin et 2012 pour le Haut-Rhin. La création …

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  14. data.gouv.fr

    Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2026

    … exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent …

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  15. data.gouv.fr

    Répertoire National des Associations - Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 10 Nov 2024

    … exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent …

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  16. data.gouv.fr

    Répertoire National des Associations - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 10 Nov 2026

    … exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent …

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  17. data.gouv.fr

    Répertoire National des Associations

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2026

    … exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent …

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“bas-rhin” datasets · Open Data Finder