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37 datasets for “bas-rhin”
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Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015
Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau …
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Contrat urbain de cohésion sociale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015
Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet …
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Périmètre de transports urbains
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 Dec 2015
Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement …
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Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 Nov 2015
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 19 Feb 2016
Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Nov 2015
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le …
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LIMITATIONS VITESSE 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020
… limitation-de-vitesse-01-01-2019-departement-du-bas-rhin-67/](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets …
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LIMITATIONS VITESSE 2022 CD76 20230928
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Sept 2023
… limitation-de-vitesse-01-01-2019-departement-du-bas-rhin-67/](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets …
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Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Dec 2015
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en …
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Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Jan 2016
Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au …
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Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 14 Mar 2016
Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 16 Nov 2015
Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence …
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS20112012-CIGAL v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… CIGAL de résolution 20cm de 2011 pour le Bas-Rhin et 2012 pour le Haut-Rhin. La création …
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent …
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Répertoire National des Associations - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Nov 2024
… exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent …
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Répertoire National des Associations - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent …
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Répertoire National des Associations
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2026
… exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent …
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